Système harmonisé
Section IV > Chapitre 18 > Position 1801
… Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. …
Explanatory notes
… 18.01 ‑ Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. Le cacao est la … improprement appelée fève, du cacaoyer ( Théobroma cacao ). Cette graine, renfermée primitivement dans le fruit … très mince, blanchâtre, qui enveloppe l'amande et la pénètre, en la divisant en plusieurs lobes anguleux. Les …Section VI > Chapitre 35 > Position 3501
… Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine. …
Explanatory notes
… 35.01 - Caséine, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine. 3501.10 - … (caséine durcie), de fibres artificielles ou de produits diététiques ou pharmaceutiques. 2) Les caséinates (sels de … soit en mélanges de caséine et de chaux additionnés de petites quantités de borax ou de chlorure d'ammonium, …Section VI > Chapitre 36 > Position 3605
… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du …
Explanatory notes
… 36.05 - Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n ° 36.04. Cette position comprend les allumettes produisant une flamme …Section IX > Chapitre 44 > Position 4414
… Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. …
Explanatory notes
… - Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. 4414.10 - En bois tropicaux 4414.90 - … dans la masse. Les cadres de la présente position peuvent être en bois marquetés ou en bois incrustés. Les articles …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.90
… Parties et accessoires …
Classification opinions
… x largeur x hauteur) : 16 x 38 x 13), présenté à l’état vide, conçu pour l’installation d’un compteur … servant à mesurer la quantité d’électricité consommée et d’un ou de plusieurs commutateurs servant à établir et interrompre le courant électrique (le compteur et …Section XV > Chapitre 73 > Position 7316
… Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.16 ‑ Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Les ancres de la … ou de chevrons aux murs des édifices. Les ancres peuvent être munies ou non d'un jas ou pièce transversale , même en … pour prendre prise sur des arbres, des rochers, etc. Les parties d'ancres et de grappins reconnaissables …Section VII > Chapitre 39 > Position 3921
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… ‑ Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Produits … ne couvre donc que les produits alvéolaires ou ceux qui ont été renforcés, stratifiés, munis d'un support ou … (En ce qui concerne le classement des plaques, feuilles, etc., combinées à d'autres matières, voir les Considérations …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312 > 7312.10
… Torons et câbles …
Classification opinions
… , à 8 torons (chaque toron se compose de 49 fils) d’un diamètre de 12,06 cm et d’une longueur de 242,32 m. Le câble, sans isolation, est … d’ancrage à des fins d’installation. Il est destiné à être enroulé sur une bobine métallique de certains engins …Section VI > Chapitre 28 > Position 2822
… Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce. …
Explanatory notes
… 28.22 ‑ Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce. A.- … cobalt, oxyde cobaltique) (Co 2 O 3 ), poudre noire. 3) Tétraoxyde de tricobalt (oxyde salin de cobalt) (Co 3 O 4 ), … aux oxydes et à ces silicates, les uns et les autres étant obtenus à partir d'un arséniure naturel de cobalt, la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.90
… Parties et accessoires …