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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21

Classification opinions

… deux sièges avant. La finition de l'intérieur est soignée avec des sièges capitonnés munis d'appuis-tête et des parois décoratives, par exemple. La plate-forme de chargement comporte un hayon rabattable et elle est recouverte d'une bâche tendue sur un cadre métallique. Un …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.9 > 9405.99

Classification opinions

… 1. Diffuseurs pour appareils d'éclairage, en albâtre, de dimensions et de formes différentes, généralement associés à des pièces de lustrerie en métal et utilisés en tant que parties …

Section XV

Explanatory notes

… SECTION XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes. … e)   les produits du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs plaqués ou doublés de métaux … Chapitre 94 (meubles, sommiers, luminaires et appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions …

Legal note

… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :          a)   les couleurs et … les articles du Chapitre 94 (meubles, sommiers, appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… termes papiers et cartons des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques et … inférieur à 60 % et un indice de résistance à l'éclatement n'excédant pas 2,5 kPa m2/g          e)      … composition fibreuse totale sont constitués par des fibres écrues de bois feuillus obtenues par la combinaison d'un …

Legal note

… termes papiers et cartons des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques et … inférieur à 60 % et un indice de résistance à l'éclatement n'excédant pas 2,5 kPa m2/g          e)      … composition fibreuse totale sont constitués par des fibres écrues de bois feuillus obtenues par la combinaison d'un …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9 > 2008.99

Classification opinions

… en matière plastique. Adoption : 1995 … 2. Papayes séchées sous forme de cubes, de tranches ou de morceaux … osmotique dans un sirop de sucre, suivie d'un séchage à l'air. Adoption : 1999 … 3. Algues grillées , obtenues à partir d’algues séchées (100 %) qui sont inspectées à l’aide d’un détecteur de métaux et d’un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.80

Classification opinions

… armoire métallique contenant : 1°) une hotte aspirante à recyclage à ventilateur incorporé actionné par un moteur électrique et comportant un filtre chargé de purifier l'air … lavable et réutilisable et de lampes fluorescentes éclairant la surface de travail. Ces ouvertures de retour …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10

Classification opinions

… , constitué par : 1°) une unité intérieure comportant un échangeur de chaleur et un ventilateur à moteur dans une … un compresseur réfrigérant et un échangeur de chaleur avec ventilateur à moteur. Les deux unités sont conçues pour être connectées entre elles par des fils électriques et des tubes …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… 1. Nectar de pêche ou d'abricot , constitué par des fruits entiers pelés, dénoyautés, écrasés et homogénéisés, auxquels on a ajouté un volume à peu près égal de sirop de sucre, utilisé directement comme boisson. Adoption : 1965 … 2. Produit …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.99

Classification opinions

… 1. Découpes de poulet (viande de volailles de l'espèceGallus domesticus) , imprégnées ou injectées, dans toutes leursparties, de sel de table et …  à base de viande de poulet ayant été broyée, cuite et séchée par pulvérisation, conditionné dans un sac de 25 kg.  …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506 > 7506.10

Classification opinions

… interne formée d'un mélange de polymères non conducteurs d'électricité (polyoléfine, fluoroplastique, etc.) et de … Présenté en feuilles de 30 cm sur 40, il est utilisé après découpage à format comme fusible réamorçable dans la … de moins de 60 volts soumis à des surtensions ou aux échauffements anormaux. Application de la RGI 3 b). Adoption …

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