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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6213
… Mouchoirs et pochettes. …
Explanatory notes
… 62.13 ‑ Mouchoirs et pochettes. 6213.20 ‑ De coton 6213.90 ‑ D'autres … divers articles, qui peuvent être droits ou festonnés, sont ourlés, roulottés, bordés ou munis de franges provenant … peuvent aussi être entièrement en dentelle. Sont en outre rangées ici les pièces de tissus comportant, à …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117
… Bijouterie de fantaisie. …
Explanatory notes
… 71.17 - Bijouterie de fantaisie. - En métaux communs, … bracelets, colliers, etc.), tels que : a) Anneaux ouverts semi-finis constitués par du fil en aluminium … de petits maillons en bandes de longueur indéterminée. Les ouvrages de la nature de ceux visés au paragraphe B) de la …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.30
… Poteaux et poutres autres que les produits des n°s 4418.81 à 4418.89 …
Classification opinions
… 1. Pièces de bois d'épicéa, de pin ou de sapin (bois tendre) percées de trous et utilisées comme poutres dans la construction pour constituer la charpente …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91
… Des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires …
Classification opinions
… moléculaire, présentant divers degrés de méthylolisation, pouvant contenir du formaldéhyde à état libre, même … à une matière colorante insoluble dont la teinte ne pourrait pas être développée par un sel de diazonium isolé. …Section XVII > Chapitre 89
… Navigation maritime ou fluviale …
Explanatory notes
… Chapitre 89 Navigation maritime ou fluviale Note. 1.‑ Les bateaux incomplets ou non finis … complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent …Legal note
… Note. 1.‑ Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à … complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. …Section XVII > Chapitre 88
… Navigation aérienne ou spatiale …
Explanatory notes
… Chapitre 88 Navigation aérienne ou spatiale Notes. 1.‑ Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour …Legal note
… présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour …Section VI > Chapitre 37
… Produits photographiques ou cinématographiques …
Explanatory notes
… Chapitre 37 Produits photographiques ou cinématographiques Notes. 1.- Le présent Chapitre ne … thermosensibles. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre couvre les plaques, pellicules, films, papiers, cartons et … 49 ou de la Section XI . Le Chapitre 37 comprend, en outre, dans le n° 37.07, des produits chimiques à usages …Legal note
… grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.13
… Autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son …
Classification opinions
… comportant une mémoire flash et un microprocesseur sous forme de circuits intégrés (« puces »), un système … permettant de recevoir des émissions radiophoniques et des touches de commande. Le microprocesseur est programmé pour …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.22
… Espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties …
Classification opinions
… Ours polaire empaillé , avec support. Application des RGI 1 …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114
… Autres fournitures d'horlogerie. …