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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.20
… D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 % …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715 > 8715.00
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.10
… et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.4
… Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.1
… Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. …
Explanatory notes
… forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. 2302.10 ‑ De … de feuilles, de tiges, matières minérales, etc. On range également dans cette catégorie : 1) Les résidus … 11. Les balles de céréales, provenant du battage, sont rangées sous le n° 12.13 . La présente position ne couvre …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un …
Explanatory notes
… 85.27 ‑ Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un … fonctionner sans source d'énergie extérieure : 8527.12 - - Radiocassettes de poche 8527.13 - - Autres appareils …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2
… de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.43
… Parties de machines de sondage ou de forage des n°s 8430.41 ou 8430.49 …