… conditions stipulées dans la Note 4 du Chapitre 40 et sont donc classés dans le Chapitre 40 en tant que caoutchouc … n° 39.14 ). Les copolymères de styrène‑acrylonitrile (SAN), dont la résistance à l'étirage est élevée, qui se prêtent …
… soit une grande variété de tissus pour l'habillement, doublures, ameublement, articles de campement, parachutes, … n° 30.05 ). b) Les tissus de monofilaments synthétiques dont la plus grande dimension de la coupe transversale …
… ou acier, sans distinction quant aux dimensions, au mode d'obtention, ni, d'une façon générale, à la destination. … chaînes de montres, de breloques, etc., ayant le caractère d'objets de bijouterie de fantaisie au sens du n° 71.17 . …
… position englobe un ensemble de dispositifs de fermeture dont le mécanisme est actionné à l'aide d'une clef (y … couvre non seulement les serrures de meubles à usages domestiques, mais également celles utilisées dans les …
… machines, les turbines à vapeur sont généralement équipées d'organes réducteurs de vitesse et, souvent aussi, … relèvent du n° 84.83 . Les turbines à vapeur de mercure , dont la structure et les utilisations sont analogues à …
… pas les tissus pourvus de boucles sur une face seulement et dont toutes les boucles sont coupées ( n° 58.01 ). Sont en … pour former ainsi des boucles ou, si les crochets sont doublés d'un dispositif de coupe, des touffes de fils. Les …
… Les boudins : boudins noirs et boudins blancs. 4) Les andouillettes , les cervelas, les mortadelles et autres … placées dans des enveloppes qui ne sont pas utilisées d'ordinaire pour les saucisses et saucissons, sauf si ces …
… Section VII. La Note ne vise toutefois que les assortiments dont les éléments constitutifs sont destinés, après mélange, … du Chapitre 49 lorsque les impressions ou illustrations dont ils sont revêtus n'ont pas un caractère accessoire par …
… obtenues par moulage, à la presse ou à l'aide de machines à double vis, et qui peuvent servir, notamment, comme matière … Transformés par façonnage en objets finis ou en parties d'ouvrages reconnaissables comme telles, ces derniers …
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