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Section V > Chapitre 27 > Position 2714

Explanatory notes

… manutention et son transport, ainsi que pour des raisons de sécurité. Les produits de cette position sont utilisés pour … et leur transport, ainsi que pour des raisons de sécurité ( n° 27.15 ). f)     Les ouvrages en asphalte du …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… réserve toutefois que les articles non terminés aient déjà reçu la forme desdites montures. Les montures de l'espèce … aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des cultures de bactéries lactiques inoffensives (voir la Note 3 … laitières peuvent contenir des ingrédients tels que des cultures de bactéries lactiques inoffensives, des vitamines, …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… une proportion de fluor égale ou supérieure à 0,2 %, calculée sur le produit anhydre à l'état sec . … de calcium contenant en poids moins de 0,2 % de fluor calculé sur le produit anhydre à l'état sec, relève du …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… ‑ Cadenas 8301.20 ‑ Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles 8301.30 ‑ Serrures des types utilisés … (sacs de dames, portefeuilles, serviettes, etc.), pour véhicules (automobiles, wagons de chemins de fer, tramways, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406

Section VII > Chapitre 39 > Position 3904

Explanatory notes

… des rideaux, des tabliers, des imperméables, etc. et comme cuir artificiel de qualité utilisé pour réaliser la sellerie et la décoration intérieure des véhicules de tous types destinés au transport des voyageurs. …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404

Explanatory notes

… consistant en pieux ou perches fendus, utilisés surtout en horticulture ou en agriculture comme tuteurs, ainsi que les lattis fendus pour …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607

Explanatory notes

… explicative du n°  74.10 , relatives aux mêmes produits en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux feuilles et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537

Explanatory notes

… des deux positions précédentes (commutateurs, coupe‑circuit, etc.) sur un tableau, un panneau, une console, un … etc., ou encore des diagrammes lumineux représentant le circuit. Il existe une grande variété de tableaux, panneaux, …

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