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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542

Explanatory notes

… du présent Chapitre. Cette position couvre un ensemble de dispositifs électroniques, ayant une densité élevée en … passifs sont exclus de la présente position. A la différence des circuits intégrés électroniques, les composants discrets peuvent avoir une seule fonction électrique active …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543

Explanatory notes

… ou électrophorèse 8543.40 ‑ Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels … les dispositifs électriques ayant une fonction propre. Les dispositions de la Note explicative du n° 84.79 relatives … exemple). Parmi ceux‑ci, on peut citer : les générateurs d'impulsions, les générateurs de mire, les wobulateurs. …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006

Explanatory notes

… opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient 3006.40 … présentés sous forme de doses Cette position groupe divers articles dont la liste, strictement limitative , est … propriété leur emploi en chirurgie comme moyen mécanique de dilatation.          Les laminaires non stériles sont rangés …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519

Explanatory notes

… par d’autres moyens de paiement 8519 .30 - Platines tourne-disques               - Autres appareils : 8519.81 - - … le son est enregistré sur ou reproduit à partir d’un dispositif de mémoire interne ou support (bande magnétique, … audio numérique (par exemple, un lecteur MP3).  Les dispositifs qui enregistrent le son sous forme d’un code …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2801

Explanatory notes

… tout au moins sous certaines de leurs formes, tandis que nombre de métaux sont repris ailleurs : parmi les … alphabétique de leurs dénominations chimiques, la liste des divers éléments connus, avec l'indication de leur … grumeaux ou en poudre grossière quand il est impur (fromage d'iode brut), en paillettes brillantes ou en cristaux …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438

Explanatory notes

… récipients rotatifs ou fixes, équipés intérieurement d’un dispositif malaxeur, à bras coudés ou à palettes, assurant … pour éviter l’échauffement de la pâte. 2)    Les machines à diviser la pâte , dans lesquelles la pâte, issue d’une trémie, se trouve débitée par boudinage en pâtons de dimensions égales, qui sont parfois, en outre, pesés et …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5804

Explanatory notes

… autour desquels s'enroulent des fils de trame, qui se dirigent obliquement d'une lisière à l'autre du tissu, … (Fig. 1); ces mailles peuvent, suivant le cas, affecter diverses formes, en particulier la forme hexagonale arrondie … la forme carrée ou la forme de losange (dans les tulles dits Neuville ). Une autre variété de tulle de forme …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019

Explanatory notes

… des muscles dont ils tendent à reproduire mécaniquement les divers mouvements. Un tel traitement étant généralement effectué selon les directives ou sous le contrôle d'un praticien, il en résulte … les appareils habituels pour la culture physique proprement dite ou la gymnastique dite médicale , utilisés chez soi ou …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710

Explanatory notes

… - Déchets d’huiles : 2710.91 - - Contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés … dont on a éliminé certaines fractions légères par une distillation primaire plus ou moins poussée ( topping ), … et les huiles de graissage.        7)   Les huiles blanches dites de vaseline ou de paraffine .        Les huiles visées …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Explanatory notes

… utilisées, soit en l'état, soit après traitement (cuisson, dissolution ou ébullition dans l'eau ou le lait, etc.), dans … selon le cas. 2) La poudre aromatisée pour boissons (poudre dite Coco ), sucrée ou non, à base d'hydrogénocarbonate de … des noisettes, qui ne sont pas propres à être transformées directement en sucreries, mais qui sont utilisées pour …

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