Système harmonisé

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1812 résultats pour "art"

Section VI > Chapitre 28 > Position 2824

Explanatory notes

… Le nom de litharge couvre ces deux produits et plus particulièrement le deuxième. On les obtient également comme sous‑produits de l'extraction de l'argent à partir des plombs argentifères. Le protoxyde de plomb est … car il confère au verre une grande fusibilité, un éclat particulier et un pouvoir réfringent considérable. 3)    …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427

Explanatory notes

… magasin (gerbage) ou de la placer sur un véhicule.        Appartiennent également à ce groupe les chariots‑gerbeurs à …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7502

Explanatory notes

… dépôt électrolytique de nickel affiné sur des feuilles de départ auxquelles deux boucles de nickel ont été fixées pour … affiné se constitue, les feuilles de départ deviennent partie intégrante des cathodes dont elles sont …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905

Explanatory notes

… le plus important, ne conviennent pas à la fabrication d'articles en raison de leur mollesse et de leur élasticité … ainsi que dans les textiles. Les fibres obtenues à partir du poly(alcool vinylique) servent à fabriquer des …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… (ABS) et les copolymères de styrène‑butadiène. La plupart des copolymères de styrène‑butadiène qui contiennent … utilisé pour fabriquer des emballages à jeter et des articles pour servir des aliments. Certains copolymères du …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… de peignage, de cardage ou de préparation au filage et, en particulier : les blousses , qui constituent le déchet le … 4)    Les déchets (vieilles laines) provenant du débourrage d'articles usagés, tels que matelas, coussins. Certains …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… A l'exception des prunes et pruneaux, ils sont généralement partagés en deux ou coupés en tranches, dénoyautés ou … non autrement transformée, même contenant des graines, des parties ligneuses ou des morceaux d'endocarpe. B)   Mélanges … compris les mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques appartenant à une même position). Elle couvre donc les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… effet de conférer aux produits de l’espèce le caractère d’articles ou d’ouvrages repris ailleurs. Ces produits sont … automobile et pour la production de nombreux autres articles (par emboutissage, pliage, par exemple). Cette …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2303

Explanatory notes

… les déchets de la fabrication des amidons ou des fécules à partir du maïs, du riz, du froment, des pommes de terre, … du n° 23.09 . C)    Les bagasses , résidu constitué par les parties fibreuses de la canne à sucre, après extraction du … ( n° 26.21 ). d)    Les pâtes à papier obtenues à partir des bagasses de cannes à sucre ( n° 47.06 ) …

Section I > Chapitre 5 > Position 0507

Explanatory notes

… le raclage, le nettoyage, le dégraissage, l'enlèvement des parties superflues, l'ébarbage, le débitage ou la refente, … « écaille de tortue » : 1)   Les carapaces entières ou en parties. 2)   Les feuilles détachées de cette carapace, …

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