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Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, … exemple) ou aromatisés (avec de l’acide citrique ou de la vanille, par exemple), pour autant qu'ils conservent leur …

Legal note

… au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives (n° 95.03). Notes de … 88.05). Ce Chapitre couvre les appareils incomplets ou non finis (par exemple un véhicule aérien dépourvu de ses …

Legal note

… pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives (n° 95.03). Notes de …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… comprend pas le poivre dit « de Cubèbe » ( Piper cubeba ) ni les autres produits du n° 12.11. CONSIDERATIONS GENERALES … pas conféré par les espèces mentionnées au paragraphe 1) ni par les mélanges visés au paragraphe 2) ci‑dessus ( …

Legal note

… comprend pas le poivre dit « de Cubèbe » ( Piper cubeba ) ni les autres produits du n° 12.11. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60

Classification opinions

… de l'eau depuis un réservoir intégré et la distribue de manière équitable vers les panneaux de refroidissement. …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.90

Classification opinions

… sortes de légumes et d'épices. Adoption : 1989 … 4. Biryani (plat de riz indien, surgelé) composé de riz précuit …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.60

Classification opinions

… pour un usage commercial et présentant les caractéristiques techniques suivantes : vitesse de rotation du moteur : 375 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… de pois et de haricots sont visibles dans le produit fini. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2025   …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… ou acier des n°s  73.12 , 73.15 , 73.17 , 73.18 et 73.20 ni les mêmes articles en autres métaux communs (Chapitres 74 …

Legal note

… ou acier des n°s  73.12 , 73.15 , 73.17 , 73.18 et 73.20 ni les mêmes articles en autres métaux communs (Chapitres 74 …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples garnitures ou la matière de rembourrage;        c)   les …

Legal note

… dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples garnitures ou la matière de rembourrage;        c)   les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.12

Classification opinions

… de l’urine, du liquide céphalo-rachidien et du liquide amniotique. La méthode RT-PCR est utilisée pour amplifier …

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