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Section VI > Chapitre 28 > Position 2841

Explanatory notes

… manganates et permanganates : 2841.61 - ‑ Permanganate de potassium 2841.69 - ‑ Autres 2841.70 ‑ Molybdates 2841.80 ‑ … qui, seul ou en mélange, constitue le jaune de zinc . Associé au bleu de Prusse, il forme le vert de zinc . b)   …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031

Explanatory notes

… (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la … ainsi qu'il en est notamment, des : a)    Instruments d'astronomie ( n° 90.05 ). b)    Microscopes ( n°s 90.11 ou … ces appareillages consistent essentiellement en un ensemble assez homogène comprenant selon le cas un moteur à allumage …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907

Explanatory notes

… sont perceptibles à l'oeil nu, étant entendu qu'il ne doit pas être tenu compte, pour l'application de cette règle, des … qui ont simplement subi les apprêts normaux de finissage à base de matières amylacées ou de matières analogues sont … de mentionner : A)    Les tissus enduits de goudron, d'asphalte ou de matières similaires, des types utilisés pour …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… ‑ Autres meubles en bois 9403.70 ‑ Meubles en matières plastiques               - Meubles en autres matières, y … les berceaux), travailleuses, bancs et tabourets (même basculants) pour reposer les pieds, écrans de foyer, paravents, cendriers sur socle, casiers à musique, pupitres, parcs pour enfants, tables …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411

Explanatory notes

… (dits « MDF ») : 4411.12 - - D'une épaisseur n'excédant pas 5 mm 4411.13 - - D'une épaisseur excédant 5 mm mais … excédant 9 mm               - Autres : 4411.92 - - D'une masse volumique excédant 0,8 g/cm 3 4411.93 - - D'une masse … d'autres matières lignocellulosiques (par exemple, de la bagasse ou du bambou) défibrées. Les fibres qui constituent …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004

Explanatory notes

… Pour l'application des dispositions qui précèdent, sont assimilés aux produits non mélangés (voir la Note 3 du …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3912

Explanatory notes

…               - Acétates de cellulose : 3912.11 - - Non plastifiés 3912.12 - - Plastifiés 3912.20 - Nitrates de … sous forme de feuilles minces et transparentes, qui sont classées dans les n ° s 39.20 ou 39.21 ou sous forme de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833

Explanatory notes

… même pur, relève des n ° s 31.02 ou 31.05 et du sulfate de potassium qui, même pur, relève des n ° s 31.04 ou 31.05 . … de la fabrication de plusieurs matières, sont à classer dans la présente position. Le sulfate de disodium … naturels de sodium (glaubérite, bloedite, réussine, astrakanite) entrent dans le n° 25.30 . b)   …

Section II > Chapitre 14 > Position 1404

Explanatory notes

… Vu leur faible longueur, les linters ne sont pratiquement pas filables; leur très haute teneur en cellulose en fait la … dans la fabrication de certaines variétés de papiers, de masses filtrantes ou comme matières de charge dans … de diverses espèces de plantes tropicales telles que Asclepias .         3)    Les produits dit « crins …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904

Explanatory notes

… et ceux réfractaires du Sous-Chapitre précédent. Le classement des produits céramiques dans le présent Sous-Chapitre est basé uniquement sur la nature des objets obtenus (briques, … à grain fin et de teinte légèrement jaunâtre; son aspect rappelle celui du marbre de Paros, d'où dérive son …