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Section XV > Chapitre 83 > Position 8306

Explanatory notes

… compris les boutons tournants pour timbres de portes. Sont exclus de cette position : a)    Les sommiers … cuir, en tissu ou en autre matière. * *    * Sont également exclus de la présente position : a)   Les grilles et …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603

Explanatory notes

… recouverts ou stratifiés. Les nontissés recouverts sur l'une ou sur les deux faces (par collage, couture ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440

Explanatory notes

… qui plient les grandes feuilles de papier en deux ou plusieurs plis à la dimension voulue des pages; ces machines restent classées ici bien … ou la reliure. 8)    Les machines à poser les onglets sur l’un des bords des gravures hors ‑texte, cartes d’atlas ou …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07. A l'exclusion des vêtements pour bébés du n °  61.11 , la … position et d'autres positions du présent Chapitre, à l'exclusion du n° 61.11, sont à classer dans la présente …

Section V > Chapitre 26 > Position 2617

Explanatory notes

… de béryllium . a)   Le béryl, silicate de béryllium et d'aluminium; le béryl ou émeraude commune, ayant les … . La germanite, germano‑sulfure de cuivre.           Sont exclus de la présente position les produits commercialement … particulier, mais sont obtenus comme sous‑produits de la métallurgie d'autres métaux (zinc, plomb, cuivre, aluminium, …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904

Explanatory notes

… en atmosphère froide, ceux‑ci se dilatent en acquérant un volume égal à plusieurs fois leur volume initial.        Le présent groupe … les grains de céréales simplement travaillés ou ayant subi l'une des transformations mentionnées expressément au …

Section V > Chapitre 25 > Position 2515

Explanatory notes

… à grain fin, à texture souvent cristalline, opaques ou translucides. Les marbres sont, le plus souvent, diversement teintés par des oxydes minéraux …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… la soie grège est obtenue en juxtaposant longitudinalement plusieurs brins (de 4 à 20 en général) au cours du dévidage; … grès par traitement à l'eau chaude savonneuse, aux alcalis dilués, etc.) ou teints, mais non moulinés, ils restent …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014

Explanatory notes

… par les campeurs, les cyclistes, etc., jusqu'aux boussoles plus spécialement conçues pour l'utilisation dans les mines, ou pour la navigation … capteur de pression et la distance et la vitesse sont lues à bord sur des appareils indicateurs).       Les lochs …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… siliceuses analogues (+). 6902.10 - Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou … CaO ou Cr 2 O 3 6902.20 - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al 2 O 3 ), de silice (SiO 2 ) ou d'un mélange ou … et carreaux réfractaires de pavement et de revêtement. Sont exclus de cette position les tubes, tuyaux, demi-tuyaux …

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