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Section VI > Chapitre 28 > Position 2829

Explanatory notes

… n° 28.11. 1)    Chlorate de sodium (NaClO 3 ). Obtenu par électrolyse d'une solution aqueuse de chlorure de sodium, il … 3)    Chlorate de baryum (Ba(ClO 3 ) 2 ). Produit par électrolyse d'une solution de chlorure de baryum, il est en … en cristaux verts, employé aussi en teinturerie ou pour la production d'explosifs ou de feux verts de pyrotechnie. B.- …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… au‑dessus de surfaces glacées (voir la Note 5 de la Section XVII). Sont également classés dans ce Chapitre : A) … au matériel de transport des autres Chapitres de la Section XVII, toutes les parties ( autres que les coques) et … écoutilles, bastingages et parties de coques, présentant le caractère de constructions métalliques du n° 73.08 . 6) Les …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814

Explanatory notes

… en vue d'un usage déterminé, en forme de carré, de rectangle, de disques ou de toute autre manière, et, d'autre …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303

Explanatory notes

… de mécanismes de chargement et d'évacuation des cartouches fonctionnant sous l'action manuelle du tireur (armes à répétition ), soit … fusées de signalisation . 5)   Les pistolets et revolvers factices ou de sûreté , tirant seulement à blanc. Leur canon …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812

Explanatory notes

… temps par feutrage, filage, retordage, tressage, tissage, confection ou moulage. En ce qui concerne la description de … carton et le feutre d'amiante sont obtenus généralement par réduction des fibres en pâte, enroulage sur le tamis d'une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409

Explanatory notes

… des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont comprises ici les parties des moteurs des … chemises de cylindres, soupapes, tubulures d'admission, collecteurs d'échappement, segments de piston, bielles, carburateurs, injecteurs. Sont exclus de cette position : a)    Les pompes …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008

Explanatory notes

… ‑ Cerises 2008.70 ‑ Pêches, y compris les brugnons et nectarines 2008.80 ‑ Fraises               ‑ Autres, y … fruits entiers, tels que pêches (y compris les brugnons et nectarines), abricots, oranges (même pelés, dénoyautés ou … en l'état comme boissons. Les produits de l'espèce qui, par adjonction d'une quantité suffisante d'eau ou de sirop de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7302

Explanatory notes

… aplatie ou ronde), à ornière, à glissières (pour tramways électriques), les rails conducteurs, etc.        Ce terme s'applique à tous les …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6401

Explanatory notes

… 6401.10 - Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal               - Autres chaussures  : … de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des … les plateaux d'une presse portés à haute température. Sous l'action de la chaleur, les ébauches ou les granulés …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3706

Explanatory notes

… les films cinématographiques (c'est-à-dire destinés à la projection des images animées) de toutes largeurs, …