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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la …
Explanatory notes
… ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la … ‑ ‑ Autres ‑ Autres : 2404.91 ‑ ‑ Pour une application orale 2404.92 ‑ ‑ Pour une application … électriques (EHTS), par des réactions chimiques, par utilisation d’une source de chaleur carbonée (produits du …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux …
Explanatory notes
… duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux … ou de leur conservation (voir, à cet égard, la Note explicative du n° 05.05 ), ce travail pouvant être, par … plumes qui sont munies d'un fil métallique en vue de leur utilisation , par exemple, en chapellerie, ainsi que les …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou …
Explanatory notes
… d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albatre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou … et autres pierres calcaires de taille ou de construction; albâtre Les marbres sont des calcaires durs, homogènes, à … Ce sont des pierres calcaires, d'une couleur gris bleuâtre et dont la cristallisation est confuse. Elles sont …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant …