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Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

… ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le …

Explanatory notes

… ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le … ceux-ci, on peut citer notamment les appareils de petites dimensions, des types réchauds à essence , à pétrole, à … les appareils à usage domestique, du genre de ceux décrits dans la Note explicative du n° 73.22. Sont exclus de cette …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

… ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le …

Explanatory notes

… ou de toilette, et leurs parties, en aluminium ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le … Notes explicatives correspondantes) et en particulier aux ustensiles de cuisine et aux articles d'hygiène ou de … du n°  74.18 . Sont exclus de cette position : a)    Les bidons, boîtes et récipients similaires du n°  76.12 . b)    …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10

… ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50

… armoires, vitrines, comptoirs et similaires), pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4013 > 4013.10

… « break » et les voitures de course), les autobus ou les camions

Section XV > Chapitre 76 > Position 7611

… liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec …

Explanatory notes

… liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec … corrosion, l'aluminium tend à remplacer le fer et l'acier dans la construction de réservoirs, foudres, cuves et récipients …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418

… Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour …

Explanatory notes

… 84.18 ‑ Réfrigérateurs, congélateurs conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour … armoires, vitrines, comptoirs et similaires), pour la conservation et l'exposition de produits incorporant un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415

… à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable …

Explanatory notes

… à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable … - - Autres, avec dispositif de réfrigération 8415.83 - - Sans dispositif de réfrigération 8415.90 - Parties Cette position se rapporte à des ensembles de machines ou d'appareils destinés à réaliser …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202

… de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou …

Explanatory notes

… de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou … ou aromatisées               ‑ Autres : 2202.91 - - Bière sans alcool 2202.99 - - Autres La présente position englobe … les boissons non alcooliques, telles qu’elles sont définies dans la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00

… rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons) …