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Système harmonisé
Section II > Chapitre 9 > Position 0910
… safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. …
Explanatory notes
… safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. ‑ Gingembre : 0910.11 ‑ ‑ Non … Les graines d'aneth ( Anethum graveolens ) ou de fenugrec ( Trigonella foenum graecum ). g) Les mélanges des produits …Section I > Chapitre 4 > Position 0405
… Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner …
Explanatory notes
… 04.05 - Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner … chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des cultures de bactéries lactiques …Section XI > Chapitre 57 > Position 5705
… Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, …
Explanatory notes
… 57.05 ‑ Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, … substance adhésive qui forme le support. L'adhésion peut être réalisée à l'aide de colle, par fusion, par une … combinaison de ces deux procédés ou par soudage à l'aide d'ultrasons. Les poils peuvent être collés à un seul support …Section VI > Chapitre 36 > Position 3605
… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° 36.04. …
Explanatory notes
… 36.05 - Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n ° 36.04. Cette … ou de substances similaires (allumettes-bougies) ou en autres matières et par une tête composée de divers produits … chimiques inflammables. Les allumettes-bengale et les autres artifices de pyrotechnie s'enflammant par frottement …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803
… Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée …
Explanatory notes
… 68.03 ‑ Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée … naturelle en blocs ou plaques bruts, clivés, refendus ou autrement débités, dégrossis (grossièrement équarris) ou … chimiques, par exemple), égrisés, polis ou autrement travaillés, les auges, les réservoirs, les bassins, les …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603
… amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques. …
Explanatory notes
… lentes ou cordons Bickford) sont des dispositifs servant à transmettre une flamme, en général vers un allumeur ou un … utilisés dans les mines, carrières et chantiers de travaux publics. C) Amorces à percussion : . 1) Les … métallique, contenant en général un mélange à base de trinitrorésorcinate de plomb (styphnate) additionné de …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, …
Explanatory notes
… 92.06 ‑ Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, … baguette munie d'un tampon de peau ou de feutre. 3) Les triangles , baguettes d'acier coudées en forme de triangle …Section XV > Chapitre 72 > Position 7201
… Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre I PRODUITS DE BASE; PRODUITS PRESENTES SOUS FORME … : 1) Sous les n°s 72.01 à 72.04, les produits de base de l'industrie sidérurgique (la fonte brute, la fonte spiegel, … de malléabilité. On remédie à cet état de choses en traitant ces fontes par un long chauffage à haute …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. …