… Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils …
Explanatory notes
… 84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils … éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires et étuves de germination (n° 84.36); 2°) les … l'exécution de ce ou de ces programmes; 2°) être librement programmées conformément aux besoins de …Legal note
… 1.- Sont exclus de ce Chapitre : a) les meules et articles similaires à moudre et autres articles du … éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires et étuves de germination (n° 84.36); 2°) les … l'exécution de ce ou de ces programmes; 2°) être librement programmées conformément aux besoins de …