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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales. …
Explanatory notes
… et les malaxeurs à pâte , constitués par des récipients rotatifs ou fixes, équipés intérieurement d’un dispositif … de dimensions égales, qui sont parfois, en outre, pesés et roulés. 3) Les machines à mouler la pâte sous diverses … les rav i olis , cannellonis, etc. 5) Les machines à rouler les pâtes longues en flottes, torsades, etc. Sont …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. …
Explanatory notes
… ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. 6401.10 - Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal - Autres chaussures : … étant évacué par des trous d'évents. 4) Procédé dit « Rotational casting » Ce procédé est semblable à celui du …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des …
Explanatory notes
… ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des … 3805.90 ‑ Autres Cette position couvre principalement des produits riches en terpènes (pinène alpha, nopinène ou … à l'aide de vapeur d'eau) des sucs (exsudats) oléorésineux provenant des pins ou d'autres conifères (sapins, mélèzes, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819 > 3819.00
… transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de …
Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou …
Explanatory notes
… 19.04 ‑ Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou … (« corn flakes » , par exemple). Le présent groupe comprend une série de préparations alimentaires … laminés sous forme de flocons et grillés ensuite dans un rotatif. Par le même procédé, on obtient des produits …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non …