Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2
… Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en …
Explanatory notes
… ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en … servant essentiellement de contenants pour produits chimiques (acides, etc.), boissons, huiles, extraits de … généralement obtenus à partir de tubes travaillés au chalumeau ou par soufflage. Les bocaux à conserves relèvent …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. …
Explanatory notes
… conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. 3005.10 - Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive 3005.90 - Autres Cette position couvre les … ( n° 30.04 ). c) Les articles visés par la Note 4 du Chapitre ( n° 30.06 ). d) Les serviettes et tampons …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …
Explanatory notes
… en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 . 6002.40 - … la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les fils dits de chaînette ( n° 56.06 ). c) Les étiquettes, écussons et … brodées du n° 58.10 . e) Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du …
Explanatory notes
… autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du … voir le point 1) des Considérations générales du Chapitre. La présente position comprend : 1) Les grains … thermique à la vapeur ou un laminage au moyen de rouleaux chauffés. Par contre, les aliments pour petits déjeuners, du …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, …
Explanatory notes
… cartes pour correspondance, en papier ou carton ; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, … et cartes pour correspondance 4817 .30 ‑ Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, … significatives de leur usage particulier (bords dentelés, tranches dorées, coins arrondis, initiales, noms, etc.), …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de …
Explanatory notes
… matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de … matières plastiques capitonnées, par couture ou collage à chaud, avec matière de rembourrage intercalée ( Chapitre 39 ). b) Les produits textiles piqués ou …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.60
… Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437 > 8437.10
… Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des …