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Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… grasse végétale, et contenant une capsule en matière plastique qui renferme elle-même un jouet : objet surprise (pièces constituant un hélicoptère en matière plastique, par exemple). Application de la RGI 3 b). … unitaire net de 45 g, placés dans une boîte en matières plastiques, présentées sous la forme d'un article composite …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.10

Classification opinions

… 1. Préparations pour la fermeture hermétique des boites métalliques consistant en une dispersion aqueuse dont la … de polyuréthanne (mastic de fixation) à base de matière plastique contenant, entre autres additifs, des produits …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23

Classification opinions

… etc.). Ils sont fixés, à l'aide de pattes-agrafes métalliques anticorrosion spécifiques, sur des profilés verticaux ou horizontaux … d'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Brique de placage mince en céramique à usage décoratif …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10

Classification opinions

… 1. Antenne parabolique (réflecteur) pour la réception de télévision par … commande d'antenne, destiné à être utilisé avec une antenne parabolique pour la réception de télévision par satellite. … pieds supports, destinés à être fixés sur le réflecteur parabolique de l'antenne. Adoption : 1997 … 4. Polariseur, …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21

Classification opinions

… etc.). Ils sont fixés, à l'aide de pattes-agrafes métalliques anticorrosion spécifiques, sur des profilés verticaux ou horizontaux … d'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Brique de placage mince en céramique à usage décoratif …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22

Classification opinions

… etc.). Ils sont fixés, à l'aide de pattes-agrafes métalliques anticorrosion spécifiques, sur des profilés verticaux ou horizontaux … d'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Brique de placage mince en céramique à usage décoratif …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20

Classification opinions

… synchrone; 4°) des condensateurs emmagasinant l'énergie électrique; et qui, branché sur le circuit électrique alimentant les bougies du moteur à vérifier, … de mesures (vitesse, distance, temps, etc.), d’une caméra numérique qui enregistre des vidéos et des images fixes, …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… farcis de fromage (feta et fromage frais), immergés dans un liquide composé d'huile de tournesol, d'ail et d'épices. Le … conditionné dans des récipients transparents en matières plastiques d'un poids net de 200 g. Application des RGI 1 et … maïs doux) préparés ou conservés à l’eau salée et à l’acide ascorbique, présentant une longueur de 5 à 12 cm et un …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… plaque de signalisation de forme triangulaire en matières plastiques de couleur rouge, présentant des petites saillies … également l'Avis 3926.90/3. Adoption : 1965   … 2. Ressort pneumatique composé d’un soufflet en caoutchouc à renfort … vulcanisé), de plaques en acier et d’un piston en matières plastiques, destiné à être utilisé comme composant d’un …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.20

Classification opinions

… 1. Pneumatique possédant les caractéristiques suivantes : … Les tringles sont conçues pour améliorer la durabilité du pneumatique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 … …