… en l'état); le gingembre conservé dans du sirop est exclu ( n° 20.08 ). b) Le safran , qui consiste en … autres épices (coriandre, poivre noir, cumin, gingembre et clous de girofle, par exemple) et d'autres substances …
… générales du présent Chapitre). Sont notamment classés ici les cuirs épilés, de porcins, d'antilopes, de … etc.), de poissons ou de mammifères marins. Sont exclus de la présente position : a) Les cuirs et peaux …
… à feu. Ne sont pas considérées comme pistolets ‑ et sont classées avec les pistolets‑mitrailleurs (mitraillettes) au … généralement une allonge pour la crosse. Sont, en outre, exclus de la présente position : a) Les pistolets …
… plaquettes ou baguettes de bois ou d'autres matières. Ces articles ne doivent pas être confondus avec certaines meules … compacte fixée d'une manière permanente sur le support. Les articles repris dans la présente position sont …
… préalable. Le ferronickel affiné est utilisé presque exclusivement dans l'industrie sidérurgique pour apporter le … fabrication de certains aciers spéciaux; il doit donc être classé comme ferro‑alliage dans le n° 72.02 sous réserve …
… d'air, et analogue au bitume non insufflé, reste classé dans la présente position. C) Parmi les autres … par traitement des huiles de minéraux bitumineux. Sont exclus de la présente position : a) Les naphténates et …
… Cette position comprend les tubes et tuyaux composés exclusivement de caoutchouc vulcanisé non durci, ainsi que … (joints, coudes, raccords, par exemple) restent classés dans la présente position pourvu qu'ils conservent …
… ou de précision, compteurs, engins explosifs, etc.). Sont exclus de la présente position : a) Les mouvements … (à ressort, à contrepoids, etc.) sans échappement classés au n° 84.12 , tels que ceux qui servent à actionner …
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