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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21

Classification opinions

… un diaphragme en BPV (pellicule principalement composée de butyral de polyvinyle), pressé entre deux plaques de verre, … automobiles. Il est constitué de 9 à 14 couches d'un film métallique et d'oxyde de métal de 50 à 250 nm d'épaisseur …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.99

Classification opinions

… un dessus constitués de deux plaques de matière plastique alvéolaire soudées ensemble aux bords extérieurs. Ces … Chaussures postopératoires , ne couvrant pas la cheville, spécialement conçues pour des patients ayant subi une … plastique crantée. Ces chaussures, dont la fermeture frontale est assurée par deux bandes autoagrippantes du type …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.23

Classification opinions

… dans une matrice de dextrine. Le produit est utilisé pour l’alimentation animale, en prémélange ou aliments composés. Application des RGI 1 (Note 1 f) du …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.90

Classification opinions

… pour les bébés, enfants ou adultes en instillations nasales ou oculaires ou pour le lavage des cavités nasales … (azote), conditionnée dans un pulvérisateur de 100 ml en métal surmonté d'un embout, lui-même conditionné dans un emballage en carton. Le produit est recommandé pour les …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70

Classification opinions

… à l'extension ou à la distribution de câbles et peut également être utilisée comme boîtier à compteur. Elle résiste aux agents chimiques, à la chaleur et aux rayonnements ultra-violets (UV). Application … à l'extension ou à la distribution de câbles et peut également être utilisée comme boîtier à compteur. Elle …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de … proportions ( n° 21.05 ). g) Des boissons et liquides alcooliques (crème de cacao, par exemple) ou non alcooliques … h) Des médicaments ( n°s 30.03 ou 30.04 ). La théobromine, alcaloïde extrait du cacao, est reprise au n° 29.39 . …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de … de la Note 1 du présent Chapitre, les autres préparations alimentaires contenant du cacao. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.30

Classification opinions

… de vapeur (poids : 15,5 kg) comprenant un support silicone/métal, un manomètre, un indicateur de niveau d'eau lumineux, … et la vapeur est aspirée dans la table au moyen d'une pédale située sur la table au niveau du sol. Le fer à vapeur … Le générateur de vapeur se compose d'une pompe d'alimentation en eau de la chaudière en acier inoxydable avec …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.63

Classification opinions

… 1. Pantalon pour femmes en étoffe de bonneterie légère (87 % de … et 13 % d'élasthanne) descendant jusqu'aux chevilles. Ce pantalon possède une ceinture élastique et ses extrémités … constitue un élément d'un ensemble pour femmes comprenant également un T-shirt à manches longues, lequel est classé …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les … véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. CONSIDERATIONS GENERALES A l'exception de certaines machines mobiles … que la fixation du numéro d'identification du véhicule, l’alimentation du système de freinage et la purge de l'air …

Legal note

… permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les … pour autant qu’ils soient destines exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n°s 87.01 à …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.19

Classification opinions

… et conditionnée en bouteilles de deux litres. La fonction principale de cette solution consiste à lyser la membrane … et à relâcher des fragments d’hémoglobine qui passeront alors dans une colonne de chromatographie liquide à haute … du taux d’hémoglobine A1c (HbA1c) dans le sang humain total. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 … 2. …