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Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… etc., d'autres renseignements relatifs, par exemple, aux foires, expositions, fêtes, heures des marées, données … de même que des illustrations ou de la publicité. Toutefois, les publications, improprement qualifiées de … jour de l'année et disposées par ordre chronologique sous forme de blocs à effeuiller journellement. Ces blocs sont …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… des objets en verre (y compris la crasse de verre formée de matières provenant de la projection du verre hors … dit émail ) en masse , c'est-à-dire en blocs, lingots ou formes similaires, plus ou moins régulières, sans … de dioxyde de manganèse, qui lui donne une teinte très foncée voisine du noir, permettant ainsi de dissimuler au …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… fixé à un meuble, à une paroi, etc. ou pour reposer sur un fondement, auquel cas il comporte une plaque d'assise, un … du n° 82.05, soit du Chapitre 84 , mais qui satisfont à la fois aux conditions suivantes  : 1)    Poids n'excédant pas … batteurs à mayonnaise, à crème et à œufs, moules à former les boules de crème glacée dits portionneurs , …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… dispositifs similaires; b)    les sabots sans quartier ni contrefort, dont le dessus est d'une seule pièce et fixé … rivets; c)    les pantoufles ou les mules sans quartier ni contrefort, dont le dessus, fabriqué d'une seule pièce ou … ménagées à la semelle; f)    les chaussures non étanches formées d'une seule pièce (sandales de bain, par exemple). …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… également sous le nom de casse ou cannelle commune, est formée d'écorces plus épaisses, avec stries brunes; elle se … passées au tamis et séchées. Ce sont de petits corps en forme de massue, dont la longueur n'excède généralement pas … Les qualités commerciales courantes se présentent sous forme de tuyaux, de faisceaux enroulés et emboîtés les uns …

Section II > Chapitre 9 > Position 0908

Explanatory notes

… dans certaines variétés, la couleur est d'un blond clair, quelquefois blanche. c)    Les amomes et cardamomes , parmi … est naturellement disposé en une grappe serrée qui arrive parfois entière mais, le plus ordinairement, sous forme de coques isolées, de la grosseur d'un grain de …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… visons et autres animaux destinés à l’élevage pour leur fourrure, par exemple). B)   Les reptiles (y compris les … cirque, d’une ménagerie ambulante ou d’une autre attraction foraine ( n° 95.08 ). ______________________ …

Section X > Chapitre 47 > Position 4705

Explanatory notes

… mécanique et d'un traitement chimique. Ces pâtes sont parfois appelées pâtes mi‑chimiques, pâtes … deux parties au cours desquelles le bois généralement sous forme de copeaux, est tout d'abord adouci par des moyens … partir de bois sous forme de copeaux, de sciure de bois ou formes similaires où le bois est réduit à l'état fibreux par …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7501

Explanatory notes

… et de cuivre. Les mattes se présentent généralement sous forme de plaques ou de blocs coulés (souvent fragmentés pour … Ces mattes sont utilisées pour la production du nickel sous forme brute. 2)    Autres produits intermédiaires de la … 50 mm. 2)   Du ferronickel impur qui, en raison de sa forte teneur en soufre (0,5 % ou davantage), en phosphore ou …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6507

Explanatory notes

… les doublures qui garnissent entièrement ou partiellement (fonds de coiffe) l'intérieur de la calotte et qui sont … matières textiles ou d'autres matières), de toile mise en forme et fortement apprêtée, de carton, de papier-mâché, de liège ou …

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