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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Explanatory notes

… le brochage, la reliure ou le cartonnage ( n°  84.40 ). Restent classées ici les machines qui, en sus du travail de … généralement les points de couture au moyen de deux fils distincts, dont l'un est introduit par l'aiguille à travers …

Section X > Chapitre 48 > Position 4802

Explanatory notes

… au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : 4802.54 - - D'un poids au … de cette position peuvent avoir été soumis aux traitements stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre, c'est‑à‑dire … papier coquille dit bond , le papier duplicateur, le papier stencil, le papier pour machine à écrire, le papier pelure …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015

Explanatory notes

… autrement dit un ensemble de verres dont le rôle essentiel est de protéger les cadrans ou motifs des objets en question, même si ces verres sont destinés à être utilisés parfois comme capsules de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… ouvrages en bois, tournés ou non, ou en bois marquetés ou incrustés, autres que ceux déjà classés dans les positions … ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent … les panneaux indicateurs, les cure‑dents, les stores roulants, stores vénitiens, jalousies et similaires, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440

Explanatory notes

… plis à la dimension voulue des pages; ces machines restent classées ici bien qu’elles puissent être utilisées … dans les dos de livres des entailles ou traits de scie destinés à recevoir les fils de reliure. 6)    Les couseuses …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403

Explanatory notes

… dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm 4403.22 - - De pin ( Pinus … ), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm 4403.24 - - De sapin ( Abies … du liber) ou dégrossis à la hache ou à l'herminette, c'est‑à‑dire les bois qui ont été ébranchés et dont on a …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3909

Explanatory notes

… sont utilisées pour la fabrication d'articles en matière plastique transparente, translucide ou diversement colorée … elles sont très employées pour obtenir, par moulage, des ustensiles de table, des articles de fantaisie ou des objets … du MDI pur et des mélanges d’oligomères de MDI.  Voir les structures chimiques ci-dessous  :      Les  résines …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… ‑ Autres meubles en bois 9403.70 ‑ Meubles en matières plastiques               - Meubles en autres matières, y … hors d'œuvres, à liqueurs, par exemple), même équipées de résistances chauffantes. 2)    Pour l'équipement des bureaux , tels que : vestiaires, armoires de classement, classeurs, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004

Explanatory notes

… une monture garnie de verres ou d'autres matières, destinés à être placés devant les yeux, soit pour corriger … soit encore à certaines fins spéciales (lunettes stéréoscopiques pour cinéma en relief , par exemple). Les … et autres articles employés aux mêmes fins sont constitués généralement par des disques plats ou bombés, en …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107

Explanatory notes

… pendules du n° 91.05 et dont la fonction la plus courante est d'enclencher et de déclencher automatiquement des circuits électriques à des temps donnés, c'est‑à‑dire à des heures déterminées, généralement selon un … chauffe‑bains, etc.), d'installations frigorifiques, de stations de pompage, etc., et horloges change‑tarif, de …

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