… de montres (dits aussi de petit volume ) définis par la Note 3 du Chapitre (voir la Note explicative du n° 91.08 ). … mécaniques à échappement ne répondant pas à ces conditions, notamment ceux à balancier‑spiral ou tout autre organe … d'horloges secondaires doivent comporter, outre le moteur synchrone ou l'électro‑aimant, un rouage …
… appareils d'horlogerie du présent Chapitre, à l'exclusion notamment de ceux des n°s 91.01 ou 91.02. Ces habitacles … des types habituellement utilisés en horlogerie et qui sont plutôt de la nature des cages d'appareils scientifiques, de … synthétiques ou reconstituées, ou encore combinés avec des motifs, des sculptures, des statuettes, des figures …
… violons, harpes, par exemple). 9202.10 ‑ A cordes frottées à l'aide d'un archet 9202.90 ‑ Autres La présente … Les autres instruments à cordes . Ce groupe inclut notamment : 1) Des instruments à cordes pincées , dans … et qui, par l'excitation de l'air, font résonner les notes de l'accord parfait. b) Les cymbalums (ou …
… savons mous , qui sont, en revanche, fabriqués avec de la potasse (hydroxyde ou carbonate de potassium). Les savons de l'espèce sont visqueux et … organiques tensio‑actifs de synthèse. Cette partie comprend notamment : 1) Les savons de toilette , qui sont souvent …
… étant dirigée par pression d'un autre doigt. Tel est le cas notamment de certains ciseaux utilisés dans l'industrie … ciseaux à peau ou à ongles , de toutes sortes, même avec côté formant lime, pour particuliers ou manucures. 4) Les … les échantillons, pour marquer le bétail, pour couper les sabots du bétail, les ciseaux à double jeu de branches …
… les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 … anodes utilisées en galvanoplastie (voir la partie A de la Note explicative du n° 75.08); barres, profiles et fils en plomb, définis aux Notes 9 a), b) et c) de la Section XV (excepté les baguettes …
… 85.08 - Aspirateurs. - A moteur électrique incorporé : 8508.11 - - D’une puissance … des dispositifs accessoires tels que les brosses rotatives, les batteurs des tapis, les suceurs …
… théières, chopes, sucriers, tasses, saucières, raviers, compotiers, corbeilles et paniers (à pain, à fruits, etc.), … Parmi les ustensiles de ménage : bols, cruches de cuisine, pots à confitures, à graisse, à salaisons, etc., pots à … les autres articles d'économie domestique, les cendriers, bouillottes, porte-boîtes d'allumettes, poubelles et …
… allumeurs 9613.90 ‑ Parties La présente position comprend notamment : 1) Les briquets et allumeurs mécaniques . On … dispositif produisant une étincelle, le plus souvent par frottement d’une molette contre une pierre (en ferrocérium … un réservoir de combustible et un barreau amovible (le frottoir) au bout duquel est fixée une pointe d’acier. En …
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