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Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90

Classification opinions

… sur les deux faces, d'une étoffe de bonneterie en nylon, l'ensemble étant découpé et mis en forme à chaud. Adoption : 1971 … patient. Son port est recommandé pour la prévention et le traitement : - des lombalgies et sciatalgies aiguës ou …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10

Classification opinions

… sous forme de poudre, constituée de poudre de lactosérum déminéralisé, de lait écrémé en poudre, de mélange d'huiles végétales, de lactose, … l'alimentation des enfants âgés de 1 à 3 ans, mais convient également aux nourrissons âgés de 6 mois ou plus. …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids … carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes :              -   … de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits …

Legal note

… brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids … carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes :              -   … de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… ou 71.17 selon le cas);        c)   les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en …

Legal note

… ou 71.17 selon le cas);        c)   les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524 > 8524.9 > 8524.91

Classification opinions

… conçu pour être intégré dans une machine automatique de traitement de l'information portable (tablette). Ce module … pouces (25,65 cm), d'une unité de rétro-éclairage à diodes émettrices de lumière (LED) et d'une carte de circuit … caractéristiques de base suivantes : - Mode d'affichage : normalement noir; - Résolution : 1280 x 800 pixels, pas de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23

Classification opinions

… pas au dessus de la cabine du conducteur mais couvre uniquement la paroi arrière de la cabine; le fond du plateau ne s'élève ni en partie ni totalement vers l'arrière du véhicule; - La cabine occupe … avant et arrière contiennent des ressorts à lames semi-elliptiques et l'essieu avant est muni d'amortisseurs; …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

…        b)     les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09);        c)     les articles du Chapitre 71;        d)     les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en …

Legal note

…        b)     les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09);        c)     les articles du Chapitre 71;        d)     les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en …

Section XV

Explanatory notes

… ou doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par exemple);          f)   les articles de la Section XVI … la Nomenclature, on entend par parties et fournitures d'emploi général  :          a)   les articles des n°s 73.07, …

Legal note

… ou doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par exemple);          f)   les articles de la Section XVI … la Nomenclature, on entend par parties et fournitures d'emploi général  :          a)   les articles des n°s 73.07, …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… et 40.05, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux formes ci‑après :         a)  liquides et pâtes (y … leur caractère essentiel de matière brute :       1°)   émulsifiants et agents antipoissage;       2°)   faibles … latex électropositifs), antioxydants, coagulants, agents d'émiettement, agents antigel, agents peptisants, …

Legal note

… et 40.05, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux formes ci‑après :         a)  liquides et pâtes (y … leur caractère essentiel de matière brute :       1°)   émulsifiants et agents antipoissage;       2°)   faibles … latex électropositifs), antioxydants, coagulants, agents d'émiettement, agents antigel, agents peptisants, …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        … d'un colorant ou d'un odoriférant ou d'un émétique, afin d'en faciliter l'identification ou pour des …

Legal note

… et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        … d'un colorant ou d'un odoriférant ou d'un émétique, afin d'en faciliter l'identification ou pour des …

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