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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol …
Explanatory notes
… de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol … couche supérieure en bambou 4418.74 - - Autres, p our sols mosaïques 4418.75 - - Autres, multicouches 4418.79 - - … de la charge appliquée forment un angle de 90 ° ; c'est ainsi que les couches d'une poutre droite en bois lamellé …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Dans cette position sont comprises toutes les … Les boissons dites bières noires ou spruce , fabriquées à l'aide de la sève, des feuilles ou rameaux de certains sapins. … de boissons non alcooliques et de boissons fermentées ainsi que les mélanges de boissons fermentées des positions …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », …
Explanatory notes
… naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut‑backs », … suivants : 1) Les cut‑backs , qui sont des mélanges ordinairement constitués par au moins 60 % de bitumes dans un … 3) Les mastics d'asphaltes et autres mastics bitumineux, ainsi que les mélanges bitumineux similaires obtenus par …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et …
Explanatory notes
… 85.45 ‑ Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et … les qualités décrites dans la Note explicative du n° 38.01, ainsi que des qualités contenant de l'argent. La …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
Explanatory notes
… fabriqués avec des semoules ou des farines de blé, de maïs, de riz, de pommes de terre, etc. Ces semoules ou … faciliter le transport, l'entreposage et la conservation. Ainsi séchés, ils sont cassants. La position couvre …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres …
Explanatory notes
… caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres … vulcanisé et de réduire le temps et la température nécessaires à la vulcanisation. Ces produits peuvent … caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. La présente catégorie comprend les …Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel …
Explanatory notes
… leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel … ou obtenus sous forme de concentrés (calcinés ou non), ainsi que l'acide borique naturel, tel qu'il provient de … de condensation des vapeurs naturelles issues du sol de certaines régions ( soffioni d'Italie), ou des eaux captées …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.14
… sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.20
… Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1603 > 1603.00
… Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de …