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Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… Section XV , ainsi que les feuilles minces en nickel. Ces produits sont analogues aux articles en cuivre décrits dans …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… pour l'électricité (y compris les fils laqués ou oxydés anodiquement) ( n°  85.44 ). f)     Les cordes harmoniques ( …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… a)    Les craies phosphatées ( n ° 25.10 ). b)    Le produit connu sous les noms de craie de Briançon , craie de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4809

Explanatory notes

… en rouleaux ou en feuilles.  Les dimensions pour les produits de cette position sont stipulées dans la Note 8 du …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704

Explanatory notes

… est précisé dans la Note explicative du n° 56.02. Parmi les produits relevant de la présente position on peut citer : …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… position se rapporte aux fils de lin, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7611

Explanatory notes

… spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport ( n°  86.09 ). …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… 79.04 ‑ Barres , profilés et fils, en zinc. Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2929

Explanatory notes

… citer notamment : 1)    Isocyanates*        Ce groupe de produits chimiques comprend les isocyanates mono- et …

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