… intérieure, l'ornementation des habitations, bureaux, salles de réunions, églises, etc. ou pour l'ornementation … nettement accessoire, des objets constituant des miniatures sans utilité réelle. Il y a lieu, à cet égard, d'observer …
… non mélangés indiqués ci‑après. A.- OXYDES DE FER Il s'agit ici essentiellement de l' oxyde ferrique (Fe 2 O 3 ) … L'oxyde ferrique constitue un pigment ( minium de fer , sanguine , rouge d'Angleterre ou colcotar ), soit à l'état … ‑ soit en mélange avec le charbon, le brun de Prusse, etc. (safran ou jaune de Mars), auquel cas il rentre dans le …
… la Nomenclature. La position couvre les articles suivants à usages techniques : 1) Les courroies (de transmission, … poufs rembourrés relèvent du n ° 94.04 ), les courroies d'usage général ne constituant pas des articles du n° 42.01 … parasols, ombrelles ou cannes, les dragonnes pour sabres ou épées, les peaux chamoisées à bords dentelés ou …
… dans leurs positions respectives, pour autant qu' il s'agisse d'instruments qui, sans ces dispositifs, restent utilisables à la manière des instruments analogues de type …
… par exemple) ou pour d'autres industries, notamment la savonnerie : 1) Les mélanges d'huiles essentielles entre … sont également des mélanges de la présente position. Il s'agit, par exemple, de l'huile de menthone (obtenue à … et la distillation permettent d'extraire le camphre et le safrol et qui contient 30 à 40 % de cinéol et également du …
… sur des surfaces rugueuses, émettent des étincelles suffisantes pour allumer le gaz, l'essence, l'amadou ou … d'alcool, qui contiennent, en outre, des produits tels que savon, matières gélatineuses, dérivés de la cellulose (ces … qui produisent de la chaleur par réaction exothermique sans accompagnement de lumière ou de flamme (par oxydation …
… appelés parfois chlorures décolorants , en raison de leur utilisation principale. Ce sont, en effet, des sels … de l'oxyde ou de l'hydroxyde de calcium. On l'obtient en saturant de chlore la chaux éteinte. C'est un corps amorphe, …
… du présent Chapitre autres que celles du n° 15.16 . Il s'agit, généralement , de mélanges ou de préparations … et leurs fractions du n° 15.16 , tels que le simili‑saindoux (appelé aussi, dans certains pays, succédané du saindoux ou lard compound ), la margarine liquide ainsi que …
… ou d'autres sources, et alors même qu'elles seraient utilisables pour l'amendement des terres. Ce sont, notamment … des os en vase clos, est repris au n° 38.02 . 4) Les salins de betteraves, qui sont des sous‑produits de …
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