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Section III > Chapitre 15 > Position 1522

Explanatory notes

… de solvants; ils sont essentiellement composés d'huile rancie provenant d'animaux marins, de substances minérales (soude, chaux, sulfates), de déchets de … à forte odeur d'huile de poissons, de couleur jaune ou brun foncé.       Les dégras artificiels sont essentiellement …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… précédentes du présent Chapitre ou d’autres Chapitres de la Nomenclature. La position couvre les articles suivants à … même manière.  Les godets pour transporteurs sont également inclus. Les courroies transporteuses ou de transmission … avec les machines ou les appareils pour lesquels elles sont conçues sont classées avec ces machines ou appareils ( …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4401

Explanatory notes

… Rondins bruts ou écorcés. 2)   Bûches refendues. 3)   Menus branchages, fagots, sarments de vigne, cotrets, souches et … grossièrement quadrangulaires) ou de particules (fragments minces, flexibles et de faibles dimensions), destinés à la … rabotage (y compris les dosses), les débris d'ouvrages, les planches brisées, les vieilles caisses inutilisables, les …

Section III > Chapitre 15 > Position 1516

Explanatory notes

… pur à une température et sous une pression appropriées, en présence d'un agent catalyseur (généralement du nickel …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3401

Explanatory notes

… la plus grande partie des savons communs.  Ils peuvent être blancs, colorés ou marbrés. Les savons mous , qui sont, en revanche, fabriqués avec de la potasse (hydroxyde ou …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013

Explanatory notes

… coupes à épingles, plumiers, cendriers, écritoires et encriers. 4)    La verrerie pour l'ornementation des …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812

Explanatory notes

… de la cellulose, de la sciure de bois, de la pierre ponce, du talc, du plâtre, de la terre siliceuse fossile, … tressage, tissage, confection ou moulage. En ce qui concerne la description de l’amiante crocidolite , voir la …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… ouvrages en bois, tournés ou non, ou en bois marquetés ou incrustés, autres que ceux déjà classés dans les positions … soit la matière constitutive, dans d'autres Chapitres de la Nomenclature (voir notamment la Note 1 du présent Chapitre). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440

Explanatory notes

… en carton ou d’articles similaires. 3)    Les machines à encarter ou piquer les brochures , dans lesquelles les … ou la reliure. 5)    Les machines à grecquer , qui ont pour fonction de ménager dans les dos de livres des entailles ou … bords des gravures hors ‑texte, cartes d’atlas ou autres encarts, en vue de permettre leur encartage dans la reliure. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441

Explanatory notes

… corps de brochures ou de livres et les machines à faire les encoches, ainsi que les cisailles, massicots et appareils …

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