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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à …
Explanatory notes
… à apposer ou à oblitérer les timbres 8472.90 - Autres Cette position englobe l'ensemble des machines ou appareils … utilisés dans les bureaux proprement dits, mais aussi ceux qui sont employés dans les magasins, les usines, les … gares, les hôtels, etc. pour exécuter le travail du bureau, c'est-à-dire le travail concernant les écritures …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une …
Explanatory notes
… du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une … telle que définie dans la Note 3 du présent Chapitre. Parmi ces produits, on peut citer notamment : Les produits … de nicotine afin de diminuer la dépendance de l’organisme à cette substance. Sont exclus de la présente position : …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi. …
Explanatory notes
… soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (+) . 3707.10 - … pour la sensibilisation des surfaces 3707.90 - Autres Cette position couvre, sous les réserves indiquées aux … paragraphes A) et B) ci-dessous, les produits du genre de ceux qui sont utilisés pour l'obtention directe d'images …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les …
Explanatory notes
… leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plues, travaillés. Sous réserve de certaines exceptions concernant les produits dénommés ou … de leur désinfection ou de leur conservation (voir, à cet égard, la Note explicative du n° 05.05 ), ce travail …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.20
… Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.10
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …