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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436

Explanatory notes

… 84.35 et qui sont des types utilisés à la ferme ou dans des exploitations similaires (coopératives agricoles, écoles … sylviculture, ainsi qu’en aviculture ou en apiculture, à l’exclusion des machines et appareils des types manifestement … sur un bâti et alimenté par une ou plusieurs trémies. Sont exclues d’ici les poudreuses du n°  84.24 . B)   Les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3907

Explanatory notes

… le polyoxypropylène et le polyoxyphénylène (PPO) (ou, plus exactement, poly (oxydiméthylphénylène)). Ces produits ont … 29 (nos 29.36 à 29.39 et 29.41), soit du Chapitre 30, sont exclus et demeurent en général classés dans la même position … Les résines époxydes  : ce sont des polymères obtenus, par exemple, par condensation de l'épichlorhydrine …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517

Explanatory notes

… Le dispositif sélecteur (cadran à disque , clavier, par exemple) qui permettent au demandeur de se mettre en … de touches qui leur permettent de fonctionner, comme par exemple d’une touche de commutation grâce à laquelle le … et retransmises par des stations de base ou satellites, par exemple.         Ces téléphones comprennent, entre autres : …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Explanatory notes

… de cires , même solubles dans l'eau. Sont toutefois exclues les cires du n° 27.12 , obtenues par voie de synthèse (par exemple, les cires obtenues par la méthode Fischer-Tropsch … possédant des propriétés tensio‑actives sont également exclus et relèvent du n° 34.02 . B)   Les produits obtenus …

Section III > Chapitre 15 > Position 1521

Explanatory notes

… on peut citer :         1)   La cire de carnauba , qui exsude des feuilles d'une variété de palmiers (le Corypha … de foin.         2)   La cire d'ouricury (ou curicuri ), extraite des feuilles d'une variété de palmiers ( Attalea excelsa ).         3)   La cire de palmier , qui exsude …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820

Explanatory notes

… sans textes narratifs, qui contiennent des questions ou des exercices portant sur des textes ne revêtant pas un … des espaces destinés à être complétés à la main sont exclus de la présente position ( n °  49.01 ). Les cahiers … ou pour collections (timbres, photographies, par exemple). 7)    D'autres articles de papeterie tels que les …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402

Explanatory notes

… formation de mousse, émulsification, action mouillante, par exemple), d’où le nom d’agents de surface . Toutefois, les … ne sont pas considérés comme agents de surface et sont donc exclus de cette position. Les agents de surface organiques … dans une proportion ne dépassant pas généralement 15 %, exprimée en sels anhydres. 2)    Cationiques . Ils …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822

Explanatory notes

… à être administrés aux patients (n° 3006.30) à cette exception près qu’ils sont utilisés in vitro plutôt qu' in … dans ce cas, de plus d’un seul constituant. Ils peuvent par exemple être composés d’un mélange intentionnel de deux … reconnu, présentées sous forme de doses, par exemple) sont exclues . Les réactifs destinés à la détermination des …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… les formulaires (formulaires d'abonnement à une revue, par exemple), les billets de passage vierges comportant … 48 (voir la Note 12 du Chapitre 48 et notamment les Notes explicatives des n ° s 48.17 et 48.20 ). Outre les produits … publications de propagande touristique. En sont toutefois exclus les journaux et publications périodiques, même s'ils …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112

Explanatory notes

… des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l’exclusion des cendres d’orfèvre - Autres: 7112.91 - - … ou sous forme de composés (halogénure d'argent, par exemple). E)    Les produits provenant de certaines …