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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le …
Explanatory notes
… ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le … ceux-ci, on peut citer notamment les appareils de petites dimensions, des types réchauds à essence , à pétrole, à … les appareils à usage domestique, du genre de ceux décrits dans la Note explicative du n° 73.22. Sont exclus de cette …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le …
Explanatory notes
… ou de toilette, et leurs parties, en aluminium ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le … Notes explicatives correspondantes) et en particulier aux ustensiles de cuisine et aux articles d'hygiène ou de … du n° 74.18 . Sont exclus de cette position : a) Les bidons, boîtes et récipients similaires du n° 76.12 . b) …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… armoires, vitrines, comptoirs et similaires), pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4013 > 4013.10
… « break » et les voitures de course), les autobus ou les camions …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec …
Explanatory notes
… liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec … corrosion, l'aluminium tend à remplacer le fer et l'acier dans la construction de réservoirs, foudres, cuves et récipients …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour …
Explanatory notes
… 84.18 ‑ Réfrigérateurs, congélateurs conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour … armoires, vitrines, comptoirs et similaires), pour la conservation et l'exposition de produits incorporant un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable …
Explanatory notes
… à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable … - - Autres, avec dispositif de réfrigération 8415.83 - - Sans dispositif de réfrigération 8415.90 - Parties Cette position se rapporte à des ensembles de machines ou d'appareils destinés à réaliser …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou …
Explanatory notes
… de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou … ou aromatisées ‑ Autres : 2202.91 - - Bière sans alcool 2202.99 - - Autres La présente position englobe … les boissons non alcooliques, telles qu’elles sont définies dans la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. …