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Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Classification opinions

… 1. Produit en carton ou en papier kraft écru destiné à la fabrication d'emballages pour boissons, comportant sur une face des textes et des illustrations imprimés concernant les marchandises destinées à y être emballées, recouvert d'une fine couche …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… ouvrages en bois, tournés ou non, ou en bois marquetés ou incrustés, autres que ceux déjà classés dans les positions … ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent … les panneaux indicateurs, les cure‑dents, les stores roulants, stores vénitiens, jalousies et similaires, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440

Explanatory notes

… plis à la dimension voulue des pages; ces machines restent classées ici bien qu’elles puissent être utilisées … dans les dos de livres des entailles ou traits de scie destinés à recevoir les fils de reliure. 6)    Les couseuses …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403

Explanatory notes

… dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm 4403.22 - - De pin ( Pinus … ), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm 4403.24 - - De sapin ( Abies … du liber) ou dégrossis à la hache ou à l'herminette, c'est‑à‑dire les bois qui ont été ébranchés et dont on a …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3909

Explanatory notes

… sont utilisées pour la fabrication d'articles en matière plastique transparente, translucide ou diversement colorée … elles sont très employées pour obtenir, par moulage, des ustensiles de table, des articles de fantaisie ou des objets … du MDI pur et des mélanges d’oligomères de MDI.  Voir les structures chimiques ci-dessous  :      Les  résines …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… ‑ Autres meubles en bois 9403.70 ‑ Meubles en matières plastiques               - Meubles en autres matières, y … hors d'œuvres, à liqueurs, par exemple), même équipées de résistances chauffantes. 2)    Pour l'équipement des bureaux , tels que : vestiaires, armoires de classement, classeurs, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004

Explanatory notes

… une monture garnie de verres ou d'autres matières, destinés à être placés devant les yeux, soit pour corriger … soit encore à certaines fins spéciales (lunettes stéréoscopiques pour cinéma en relief , par exemple). Les … et autres articles employés aux mêmes fins sont constitués généralement par des disques plats ou bombés, en …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107

Explanatory notes

… pendules du n° 91.05 et dont la fonction la plus courante est d'enclencher et de déclencher automatiquement des circuits électriques à des temps donnés, c'est‑à‑dire à des heures déterminées, généralement selon un … chauffe‑bains, etc.), d'installations frigorifiques, de stations de pompage, etc., et horloges change‑tarif, de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2204

Explanatory notes

… frais         Le vin classé sous la présente position est exclusivement le produit final de la fermentation … sont parfois obtenus par addition de moûts concentrés, de mistelles ou d'alcools. Parmi les vins de liqueur, on peut citer les vins des Canaries, de Chypre, de Lacryma Christi, de Madère, de Malaga, de Marsala, de Porto, de …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1604

Explanatory notes

… sardinelles et sprats ou esprots 1604.14 ‑ ‑ Thons, listaos et bonites ( Sarda spp. ) 1604.15 ‑ ‑ Maquereaux … pour autant qu 'ils n'aient pas reçu d'autre préparation, restent classés au n° 03.05 . 2)    Les poissons préparés ou … générales du présent Chapitre, point4), pasteurisés ou stérilisés. 4)    Certaines préparations alimentaires (y …

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