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Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10

Classification opinions

… avec intercalation d'une feuille mince d'aluminium. Adoption : 1959 … 2. Plaques ondulées pour le revêtement de … Voir également les Avis 6807.90/1 et 6807.90/2. Adoption : 1971 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.90

Classification opinions

… certaines imprimantes 3D. Application des RGI 1, 3b) et 6. Adoption : 2022 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.93

Classification opinions

… alvéolaire et de 35 % de liège. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Coupelle pour systèmes de freinage de … dans les systèmes de freinage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.90

Classification opinions

… de battage ne possède aucun système d'entrainement propre mais il est entraîné grâce à un système de courroies … Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2014 1 Canal d'alimentation avec tablier de coupe …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506 > 7506.10

Classification opinions

… ou aux échauffements anormaux. Application de la RGI 3 b). Adoption : 2000 …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2 > 6306.22

Classification opinions

… et non arrimée fermement au sol Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522 > 8522.90

Classification opinions

… pour un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques constitué d'un châssis sur lequel sont … Classement comme partie de l'appareil considéré. Adoption : 1991 …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.91

Classification opinions

… que la broderie repose à la fois sur l’un et l’autre tissu. Adoption : 1989 … 2. Coupon de tissu brodé, de forme … de vêtements. Voir également les Avis 6214.10 à 6214.90/1. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92

Classification opinions

… que la broderie repose à la fois sur l’un et l’autre tissu. Adoption : 1989 … 2. Coupon de tissu brodé, de forme … de vêtements. Voir également les Avis 6214.10 à 6214.90/1. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.99

Classification opinions

… que la broderie repose à la fois sur l’un et l’autre tissu. Adoption : 1989 … 2. Coupon de tissu brodé, de forme … de vêtements. Voir également les Avis 6214.10 à 6214.90/1. Adoption : 1989 …

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