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Section VII > Chapitre 39 > Position 3925

Explanatory notes

… jardins, des cours, etc. (qui sont désignées par le terme gates ) ( n °  3925.90 ). …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… par pulvérisation au chalumeau à acétylène. Sont également classées ici les baguettes à souder en alliages de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2913

Explanatory notes

… (Cl 3 CCH(OH) 2 ) relève du n° 29.05 . Sont également exclus de cette position les composés …

Section II > Chapitre 7 > Position 0704

Explanatory notes

… de racines du genre Brassica (les navets du n° 07.06 , les rutabagas du n° 12.14 , par exemple). …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5401

Explanatory notes

… I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. Sont également exclus de la présente position les fils simples et …

Section II > Chapitre 8 > Position 0812

Explanatory notes

… fruits ‑ même échaudés ou blanchis ‑ conservés au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… (borate de plomb, naphténate ou oléate de zinc, bioxyde de manganèse, résinate de cobalt, etc.) avec une charge inerte …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… coulés afin d'obtenir des articles. Cette position couvre également les grenailles d'aluminium employées …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… à d'autres fins ( n°s 38.15 ou 38.24 , par exemple). Sont également exclus de la présente position : a)    L'oxyde …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8206

Explanatory notes

… d'autres chapitres de la Nomenclature, pour autant qu' ils gardent leur caractère essentiel d'assortiments d'outils …

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