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Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… d'épaisseur irrégulière et peu serrés. Ces fils peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… Ne sont pas considérées comme pistolets ‑ et sont classées avec les pistolets‑mitrailleurs (mitraillettes) au n° 93.01 …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… épées (y compris les cannes‑épées), baïonnettes, lances, javelots, piques, hallebardes, criss, couteaux et poignards …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… (aspartame ou stévia, par exemple) ou aromatisés (avec de l’acide citrique ou de la vanille, par exemple), …

Section X > Chapitre 49 > Position 4906

Explanatory notes

… indicatifs, imprimés ou non, concernant l'exécution des travaux. Sont également classés ici les dessins et croquis …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… de la présente position ne doivent pas être confondus avec les vitrauphanies, qui sont classées aux n ° s 48.14 ou …

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… particules, en plaquettes, etc. et en le traitant ensuite avec des produits chimiques. Suite à ce traitement, la …

Section X > Chapitre 47 > Position 4705

Explanatory notes

… est tout d'abord adouci par des moyens chimiques dans des autoclaves et ensuite raffiné mécaniquement. Ces pâtes …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805

Explanatory notes

… matières. Ces articles ne doivent pas être confondus avec certaines meules ou certains outils à main du n° 68.04 …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… Les produits creux concentriques de section constante, avec un seul creux fermé, sur toute leur longueur et dont …

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