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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2012
2007
2002
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1546 résultats pour "弗朗什-孔泰大学硕士成绩单<网址:zjw211.com>攀枝花仿制伦敦南岸大学文凭毕业证-房产证不满2年什么意思<网址:bzw985.com>大西洋学院文凭毕业证怎么购买aV"
Section XI > Chapitre 51 > Position 5106
Explanatory notes
… d'épaisseur irrégulière et peu serrés. Ces fils peuvent
avoir
été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) …
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Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302
Explanatory notes
… Ne sont pas considérées comme pistolets ‑ et sont classées
avec
les pistolets‑mitrailleurs (mitraillettes) au n° 93.01 …
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Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
Explanatory notes
… épées (y compris les cannes‑épées), baïonnettes, lances,
javelots
, piques, hallebardes, criss, couteaux et poignards …
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Section IV > Chapitre 17
Explanatory notes
… (aspartame ou stévia, par exemple) ou aromatisés (
avec
de l’acide citrique ou de la vanille, par exemple), …
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Section X > Chapitre 49 > Position 4906
Explanatory notes
… indicatifs, imprimés ou non, concernant l'exécution des
travaux
. Sont également classés ici les dessins et croquis …
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Section X > Chapitre 49 > Position 4908
Explanatory notes
… de la présente position ne doivent pas être confondus
avec
les vitrauphanies, qui sont classées aux n ° s 48.14 ou …
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Section X > Chapitre 47 > Position 4702
Explanatory notes
… particules, en plaquettes, etc. et en le traitant ensuite
avec
des produits chimiques. Suite à ce traitement, la …
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Section X > Chapitre 47 > Position 4705
Explanatory notes
… est tout d'abord adouci par des moyens chimiques dans des
autoclaves
et ensuite raffiné mécaniquement. Ces pâtes …
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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
Explanatory notes
… matières. Ces articles ne doivent pas être confondus
avec
certaines meules ou certains outils à main du n° 68.04 …
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Section XV > Chapitre 73
Explanatory notes
… Les produits creux concentriques de section constante,
avec
un seul creux fermé, sur toute leur longueur et dont …
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