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Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Explanatory notes

… animales ou végétales non mélangées, même raffinées ou colorées sont, toutefois, exclues et relèvent du n° 15.21 . … non mélangées ou les mélanges de cires minérales même colorées sont aussi exclus et relèvent du n° 27.12 . … exclus de la présente position ( n°s 34.05 , 38.09 , etc.) lorsqu'ils sont mélangés, dispersés (en suspension ou en …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543

Explanatory notes

… et appareils 8543.90 ‑ Parties La présente position englobe, sous réserve qu'ils ne soient pas exclus par les … les produits alimentaires, le bois, etc., ou encore pour localiser des canalisations enterrées. 4)    Les appareils … autres que thérapeutiques (industriels, ozonisation des locaux). 14)  Les modules électroniques musicaux destinés à …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608

Explanatory notes

…          Cette position ne couvre pas les transbordeurs de locomotives ou de wagons qui ne font que transférer un … des voies pour amortir le choc du matériel roulant que l'on n'a pu arrêter avant la fin de la voie. Ils sont conçus pour être logés dans un bloc de maçonnerie (gare terminus notamment) …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603

Explanatory notes

… que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite pour l'application de cette … nontissés rappellent par leur aspect le papier, le carton, l'ouate de cellulose, les peaux de chamois ou les ouates du … intactes et ne sont pas digérées à la manière de celles que l'on a utilisées pour la fabrication des papiers, cartons ou …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3810

Explanatory notes

… des opérations de soudage ou de brasage en protégeant de l'oxydation tant les surfaces métalliques à joindre que la … elle‑même. Ils ont, en effet, la propriété de dissoudre l'oxyde qui se forme durant l'opération. Le chlorure de zinc, le chlorure d'ammonium, le …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815

Explanatory notes

… la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite 6815.99 - - Autres La présente position englobe les ouvrages en pierres ou en autres matières …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302

Explanatory notes

… ont été découpées en lanières en forme de V ou de W et que l'on a ensuite assemblées dans leur ordre primitif, mais … un recul pour chacune d'elles, de manière à augmenter leur longueur au détriment de leur largeur. Le tannage est le … n ° 43.03 ). b)    Les assemblages (les articles ayant fait l'objet d'un galonnage, par exemple) comportant d'autres …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2845

Explanatory notes

… de constitution chimique définie ou non. 2845.10 ‑ Eau lourde (oxyde de deutérium) 2845.20 ‑ Bore enrichi en … proportion de 1/6.500 environ; 2)    l'eau lourde , qui est l'oxyde de deutérium. Elle est contenue dans l'eau ordinaire …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506

Explanatory notes

… est quelquefois joint aux colles ou adhésifs prêts à l'emploi direct et présentés en flacons, en pots ou en … de ces colles ou adhésifs et demeure classé ici.        Lorsqu'il s'agit de produits pouvant servir à d'autres fins … une dissolution ou une dispersion dans l'eau avant l'emploi. Cette position ne comprend pas les parements et …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Explanatory notes

… de la coupe transversale excède 5 mm) non découpées de longueur (de longueur indéterminée) ou simplement découpées … à cet égard comme jouant le rôle d’un simple support, lorsqu’ils sont appliqués sur une seule face de ces plaques, … ce recouvrement ou cette enduction soient perceptibles à l’oeil nu, abstraction étant faite des changements de …