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Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… sésame 1207.50 ‑ Graines de moutarde 1207.60 - Graines de carthame ( Carthamus tinctorius ) 1207.70 - Graines de melon … d'oléococca; Graines de babassu; Noix de bancoul (noix de chandelles); Graines de bassia (voir graines d'illipé, de …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… ‑ ‑ En coques 0802.32 ‑ ‑ Sans coques               ‑ Châtaignes et marrons ( Castanea spp .) : 0802.41 ‑ ‑ En …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… des types normalement utilisés pour l'emballage des marchandises (en vue de leur transport, de leur stockage, de … les contenants souples pour matières en vrac, les sacs à charbon, à grains, à farine, à café, à pommes de terre, etc., les sacs postaux, les sachets pour l'envoi d'échantillons, les sachets destinés à contenir une dose de …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… filature (filage, avec ou sans retordage ou câblage, de la schappe ou de la bourrette du n° 50.03). Ces fils ne sont … générales de la Section XI). A)    Fils de bourre de soie (schappe). Les fils de schappe, contrairement aux fils de soie de la position …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… de plusieurs variétés de poissons (morues, flétans, menhaden, harengs, sardines, anchois, pilchards, etc.) ou de mammifères marins (baleines, …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… autre que les fusées de signalisation) par détonation d'une charge explosive et conçus pour permettre le tir et le … sont dits semi‑automatiques lorsqu'ils comportent un chargeur (magasin) à plusieurs cartouches, la détente devant cependant être actionnée à chaque coup. La présente position couvre également les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467

Explanatory notes

…               - Autres outils : 8467.81 - - Tronçonneuses à chaîne 8467.89 - - Autres               - Parties : 8467.91 - - De tronçonneuses à chaîne 8467.92 - - D'outils pneumatiques 8467.99 - - Autres … et tasser le béton. 15)  Les cisailles à tailler les haies. 16)  Les détartreurs à turbine hydraulique pour tubes …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107

Explanatory notes

… dessèchement (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les cuirs repris ici sont particulièrement résistants; aussi les semelles pour chaussures et les courroies sont-elles généralement … exclus de la présente position : a)    Les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), et les cuirs et …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… ‑ Parties Sont compris ici, sous la réserve ci‑après , les habitacles (cages, cabinets et boîtiers) d'horloges, de … secondes, etc.) et autres appareils d'horlogerie du présent Chapitre, à l'exclusion notamment de ceux des n°s 91.01 … ou non. Toutefois, les boîtiers qui ne sont pas des types habituellement utilisés en horlogerie et qui sont plutôt de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456

Explanatory notes

… des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat. 2°)   Les machines travaillant par …