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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… pinces à sucre, porte-couteaux, clochettes de table, ronds de serviettes, bouchons de fantaisie. B)   Objets pour … tels que coffrets à cigares ou à cigarettes, pots à tabac, cendriers, porte-allumettes, coupe-cigares, à l'exclusion … bijoux, milieux de table, vases, cache-pot, cadres, lampes, candélabres, bougeoirs, chandeliers, garnitures de …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8201

Explanatory notes

… la charpente, le ménage, par exemple). La présente position comprend : 1)    Les bêches et pelles , y compris les … presque toujours un ressort, qui fait écarter les branches quand on ne les presse pas, et une fermeture à crochet ou à … d'être maniés d'une seule main et d'avoir une grande puissance de coupe. Sont compris ici notamment : les …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802

Explanatory notes

… lanceurs et véhicules sous-orbitaux La présente position comprend : 1)   Les véhicules aériens plus lourds que l'air … les travaux agricoles, le sauvetage, la lutte contre l'incendie, l'observation météorologique ou d'autres …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2932

Explanatory notes

… structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé : 2932.11 - - Tétrahydrofuranne 2932.12 - - … structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé . Appartiennent, notamment, à ce groupe :        …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2914

Section VI > Chapitre 28 > Position 2806

Explanatory notes

… métalliques constituent des anhydrides. Le Sous‑Chapitre II comprend, d'une part, tous les oxydes inorganiques des … ou 28.46 (composés des métaux des terres rares, du scandium, ou de l'yttrium). Les composés oxygénés de … 28.47 (peroxyde d'hydrogène), 28.53 (eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté, y compris les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2809

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114

Explanatory notes

… proviennent, d'ordinaire, du côté chair des peaux d'ovins refendues ou non, dont la fleur a été retirée. Les cuirs et … cerfs, etc.) servent à la fabrication d'articles industriels, d'équipement ou de harnachement. Les cuirs et … obtenus en utilisant uniquement des huiles, comme il est indiqué ci-dessus, sont parfois désignés sous le nom de …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5003

Explanatory notes

… déchets de fils et les effilochés). La présente position comprend les déchets de soie de toutes espèces, ainsi que … accidentellement ou autrement), dont le brin est rompu par endroits; cocons assez fortement avariés pour que le brin, … endroits atteints (tel est le cas, par exemple, des cocons fondus noirs avec ou sans chrysalide, des cocons rouillés, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… n° 70.15 . B) Les verres à bords travaillés (rodés, polis, arrondis, échancrés, chanfreinés, biseautés, moulurés, etc.) … exemple), mais aussi des ouvrages en verre plat nettement individualisés, sous réserve que ceux-ci ne soient ni …

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