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Section XV > Chapitre 82 > Position 8201

Explanatory notes

… la charpente, le ménage, par exemple). La présente position comprend : 1)    Les bêches et pelles , y compris les … presque toujours un ressort, qui fait écarter les branches quand on ne les presse pas, et une fermeture à crochet ou à … d'être maniés d'une seule main et d'avoir une grande puissance de coupe. Sont compris ici notamment : les …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

… manches et autres équipements spéciaux de protection individuelle, bretelles, ceintures, ceinturons, baudriers et cravates. La présente position comprend aussi les lanières de cuir obtenues par découpage, … hockey, etc. ou l'équipement sportif spécial de protection individuelle, tel que plastrons et masques d'escrimeurs).  …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802

Explanatory notes

… lanceurs et véhicules sous-orbitaux La présente position comprend : 1)   Les véhicules aériens plus lourds que l'air … les travaux agricoles, le sauvetage, la lutte contre l'incendie, l'observation météorologique ou d'autres …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2932

Explanatory notes

… structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé : 2932.11 - - Tétrahydrofuranne 2932.12 - - … structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé . Appartiennent, notamment, à ce groupe :        …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2914

Section VI > Chapitre 28 > Position 2825

Explanatory notes

… ‑ Oxydes d'antimoine 2825.90 ‑ Autres Cette position comprend : A)   L'hydrazine et l'hydroxylamine et leurs sels … précédentes .        Les principaux de ces produits sont indiqués ci‑après : 1)      Hydrazine et ses sels … 11)    Oxyde, hydroxyde et peroxyde de calcium . On ne comprend ici que l'oxyde (CaO) et l'hydroxyde (Ca(OH) 2 ), à …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5003

Explanatory notes

… déchets de fils et les effilochés). La présente position comprend les déchets de soie de toutes espèces, ainsi que … accidentellement ou autrement), dont le brin est rompu par endroits; cocons assez fortement avariés pour que le brin, … endroits atteints (tel est le cas, par exemple, des cocons fondus noirs avec ou sans chrysalide, des cocons rouillés, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… n° 70.15 . B) Les verres à bords travaillés (rodés, polis, arrondis, échancrés, chanfreinés, biseautés, moulurés, etc.) … exemple), mais aussi des ouvrages en verre plat nettement individualisés, sous réserve que ceux-ci ne soient ni …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321

Explanatory notes

… englobe un ensemble d'appareils qui satisfont à la fois aux conditions suivantes : 1)    être conçus pour la production … besoins ou les exigences des ménages. La présente position comprend, en particulier : 1)    Les poêles, calorifères, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2806

Explanatory notes

… métalliques constituent des anhydrides. Le Sous‑Chapitre II comprend, d'une part, tous les oxydes inorganiques des … ou 28.46 (composés des métaux des terres rares, du scandium, ou de l'yttrium). Les composés oxygénés de … 28.47 (peroxyde d'hydrogène), 28.53 (eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté, y compris les …

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