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Section IV > Chapitre 21 > Position 2101

Explanatory notes

… café et de succédanés de café. Ils se présentent à l'état liquide ou en poudre et sont généralement très concentrés. … en café infusé puis congelé avant d'être ensuite séché sous vide. 2)    Les extraits, essences et concentrés de thé ou … auxquels on a pu ajouter, en cours de fabrication, des amidons ou d'autres hydrates de carbone. 4)    Les …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015

Explanatory notes

… segments dans lesquels on découpe de petites calottes à l'aide d'un compas à pointe de diamant. Les bords des …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… présentant sur toute leur longueur une fente ouverte sont considérés comme profilés des n°s 72.16, 72.22 ou 72.28 . … peuvent avoir subi un étirage ou un laminage à chaud ou à froid permettant de réduire leur diamètre et leur épaisseur, … part, et les profilés creux, d'autre part, se reporter aux Considérations générales du présent Chapitre. * *    * La …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476

Explanatory notes

… les machines de distribution automatique de boissons froides ou chaudes sans dispositif de paiement ( n° 84.19 ). … et autres réceptacles divers simplement munis d'une serrure individuelle à déblocage automatique, par pièce ou jeton, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4808

Explanatory notes

… Ils sont obtenus soit par un traitement mécanique du papier humide, soit après fabrication, en faisant passer le papier … naturellement un aspect légèrement crêpé, ne sont pas considérées comme telles et relèvent des n ° s 48.03 , 48.18 … que fabriqués par traitement mécanique de la nappe à l'état humide et présentant des caractéristiques d'élasticité, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811

Explanatory notes

… (à l'exclusion des adhésifs) : 4811.51 - - Blanchis, d'un poids au m 2 excédant 150 g 4811.59 - - Autres 4811.60 - … et nappes de fibres de cellulose imprégnés (voir les Considérations générales du présent Chapitre : papiers et … articles relevant du Chapitre 49 (voir la Note 12 et les Considérations générales du présent Chapitre : papiers et …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012

Explanatory notes

… De la cartouche porte‑objets. 4)   D'un groupe de pompes à vide destinées à faire le vide dans l'enceinte où cheminent les électrons; ces pompes … etc.; par contre, présentés isolément, les pompes à vide relèvent du n° 84.14 , l'appareillage électrique …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4601

Explanatory notes

… en bandes. Le présent groupe couvre : 1)   Les tresses . On considère comme tresses les articles sans chaîne ni trame …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505