Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
2359 résultats pour "怎么办假肯塔基州出生证明<网址:zjw211.com>耒阳怎么买丹尼尔韦伯斯特学院毕业证-怎么买假的东康乃狄克州立大学文凭毕业证<网址:bzw985.com>孕检单做假的SO"

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… de chocs, les crochets et autres systèmes d'attelage, les soufflets d'intercirculation;        e)   les articles de carrosserie. 3.‑  Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, … pour passages à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et autres appareils …

Legal note

… de chocs, les crochets et autres systèmes d'attelage, les soufflets d'intercirculation;        e)   les articles de carrosserie. 3.‑  Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, … pour passages à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et autres appareils …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins …

Legal note

… terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de … les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions de la Note 1 du présent … base entièrement dégraissée, du n° 19.01 . d) Des céréales soufflées ou grillées ne contenant pas plus de 6 % en poids …

Legal note

… contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres … les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions de la Note 1 du présent …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… Chapitre 80 Etain et ouvrages en étain Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par : … en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau … 26.09 . Les principales phases de la métallurgie de l'étain sont les suivantes : I.   Enrichissement du minerai par …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par : … en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau … la teneur en poids du bismuth ou du cuivre soit égale ou supérieure aux limites indiquées dans le …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.-  On entend par articles en matières inflammables , … et les combustibles préparés similaires, présentés à l'état solide ou pâteux;        b)   les combustibles liquides et … d'un grand volume de gaz portés à haute température : ce sont les poudres propulsives et les explosifs préparés. Il …

Legal note

… pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.-  On entend par articles en matières inflammables , … et les combustibles préparés similaires, présentés à l'état solide ou pâteux;        b)   les combustibles liquides et …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… Plantes vivantes et produits de la floriculture Notes. 1.‑  Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent … fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent … fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    Le … afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le n° 10.08. 2.‑  Le n° 10.05 ne comprend pas le maïs doux (Chapitre 7). Note de sous‑position. 1.‑  On considère comme froment (blé) dur le …

Legal note

… Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    Le … afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le n° 10.08. 2.‑  Le n° 10.05 ne comprend pas le maïs doux (Chapitre 7). Note de sous‑position. 1.‑  On considère comme froment (blé) dur le …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que soit la nature de ces matières (compacte ou alvéolaire). Le … matières, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour … dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à …

Legal note

… caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que soit la nature de ces matières (compacte ou alvéolaire). Le … matières, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour … dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… le caractère de préparations alimentaires, obtenues soit directement à partir de céréales du Chapitre 10, soit à … caféine. Il est à noter que le terme cacao couvre le cacao sous toutes ses formes, notamment sous forme pâteuse ou solide. Sont exclus du présent Chapitre : a)    Les …

Legal note

… contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… les pierres lithographiques du n° 84.42;        g)    les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;        h)    les petites meules pour … exemple);        m)    les articles du n° 96.02, lorsqu’ils sont constitués par des matières mentionnées dans la Note …

Legal note

… les pierres lithographiques du n° 84.42;        g)    les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;        h)    les petites meules pour … exemple);        m)    les articles du n° 96.02, lorsqu’ils sont constitués par des matières mentionnées dans la Note …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs