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Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… exclus de la présente sous‑position les disques en liège de faible épaisseur qui assurent l'étanchéité des capsules de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… b)    Les rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort ( n°  73.18 ). c)     Les ressorts transformés …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Explanatory notes

… ou sublimables à la température de fusion, ou bien pour faciliter la préparation de certains alliages par un apport …

Section V > Chapitre 25 > Position 2516

Explanatory notes

… à la Note explicative du n ° 25.15 , remarque étant faite que, concassés sous forme de macadam, les minéraux de …

Section II > Chapitre 9 > Position 0904

Explanatory notes

… après ramassage, sont trempées dans l'eau ou entassées de façon à produire un commencement de fermentation, soit de …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… généralement pas destinées à l'alimentation ( exception faite de certains sangs, boyaux, vessies et estomacs …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de filaments synthétiques ou avec …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… etc., présentés isolément. 10)  Les poches, manches, cols, faux cols, collerettes, guimpes, colifichets de tous genres …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404

Explanatory notes

… le lactosérum notamment, peuvent être additionnés de faibles quantités de ferments lactiques, pour être utilisés …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… poires séchées peuvent être destinées à la table ou à la fabrication du cidre ou du poiré. A l'exception des prunes …

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