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Section XV > Chapitre 73 > Position 7318

Explanatory notes

… ‑ ‑ Ecrous 7318.19 ‑ ‑ Autres                 ‑ Articles non filetés : 7318.21 ‑ ‑ Rondelles destinées à faire … A BOIS, BOULONS, ECROUS ET TIRE‑FOND Tous ces articles sont normalement filetés à l'état terminé, à l'exception de … proche, afin de protéger cette dernière. Elles peuvent être notamment fermées, fendues (rondelles brisées du type …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2836

Explanatory notes

… , sels métalliques de l'acide carbonique (H 2 CO 3 ), non isolé, dont l'anhydride est classé au n° 28.11. II)   … en monohydrate (avec 1 H 2 O). On l'utilise dans nombre d'industries : comme fondant de verrerie ou de … (avec le chlorure stannique), comme désincrustant (voir la Note explicative du n° 38.24), pour la préparation de la …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021

Explanatory notes

… articles et appareils orthopédiques sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre. Ces articles et appareils … mesure ou 2°) fabriquées en série, présentées par unités et non par paires et conçues pour s’adapter indifféremment à … ici les appareils d’aide à la marche, connus sous le nom de déambulateur, qui fournissent un appui aux …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… Chapitre 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont …

Legal note

Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et … optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont …

Section VII

Explanatory notes

… EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant … les impressions ou illustrations dont ils sont revêtus n'ont pas un caractère accessoire par rapport à leur …

Legal note

Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… position groupe l'ensemble des ouvrages en bois, tournés ou non, ou en bois marquetés ou incrustés, autres que ceux déjà … soit la matière constitutive, dans d'autres Chapitres de la Nomenclature (voir notamment la Note 1 du présent Chapitre). Elle couvre …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514

Explanatory notes

… pour obtenir de la chaleur, celle‑ci pouvant résulter, notamment, du passage du courant dans des résistances … position les machines et appareils électrothermiques normalement utilisés dans les ménages ( n° 85.16 ). I.‑ … une température relativement élevée.  Utilisés pour de nombreuses opérations, telles que la fusion, la cuisson, le …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3811

Explanatory notes

… aux mêmes fins pour éliminer ou diminuer les propriétés non désirables ou au contraire donner ou augmenter des … aux carburants ou aux lubrifiants, en vue de diminuer notamment l'usure des cylindres des moteurs, sont exclues de … le dépôt de substances solides indésirables (cendres, noir de carbone) dans les chambres de combustion des fours …

Section II > Chapitre 14 > Position 1401

Explanatory notes

… comme litière ou pour la fabrication de pâtes à papier. Au nombre de ces matières premières, on peut citer : 1)    Les … de roseaux très répandues dans certaines régions et notamment en Chine, au Japon et en Inde, qui se … une sorte de cannelure dans la partie située entre deux nœuds alternés. Les bambous bruts (même fendus, sciés …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425

Explanatory notes

… simples, remarque étant faite que les dispositions des Notes explicatives du n°  84.26 , relatives aux appareils … Toutefois, si un treuil constitue l'équipement de travail normal d'un tracteur, l'ensemble (tracteur et treuil) est … vis sans fin, train d'engrenages, etc.). Ce groupe comprend notamment : 1)    Les palans des modèles les plus courants, …

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