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Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… grillages et treillis transformés en pièces ou organes de machines, notamment par adjonction de certains dispositifs ( …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8113

Explanatory notes

… d'obtention, soit par leurs propriétés physiques ou chimiques, à la fois, à la céramique et à la métallurgie, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… au chemin de fer. B .‑ TENDERS Les tenders sont des véhicules attelés aux locomotives à vapeur, qui transportent …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Section V > Chapitre 25 > Position 2525

Explanatory notes

… mica, ainsi que les minéraux appelés chlorites et perlite , chimiquement proches de la vermiculite, relèvent du n°  …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… des Indes en raison de sa couleur jaune d'or et dont le rhizome est commercialisé soit à l'état entier, soit le plus …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103

Explanatory notes

… 4)   Elans, rennes, chevreuils et autres cervidés. 5)   Chiens. Ces cuirs et peaux bruts peuvent être présentés à …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901

Explanatory notes

… « ferry‑boats » ou traversiers) que pour le transport des véhicules automobiles (« car‑ferries »); les bacs de tous …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3813

Explanatory notes

… . Sont également exclus de cette position les produits chimiques, ayant des propriétés extinctrices, qui seraient …

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