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Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou Origanum majorana ). 3.‑  Le n° 07.12 comprend tous les …

Legal note

… l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou Origanum majorana ). 3.‑  Le n° 07.12 comprend tous les …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, … d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les engins et organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du …

Legal note

… pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, … d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les engins et organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… de montres, cages et cabinets de pendules ou d’appareils d’horlogerie, par exemple); h)      les instruments de … les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);      m)    les articles du Chapitre … et noix et les matières végétales similaires (noix de corozo ou de palmier‑doum, par exemple), à tailler; …

Legal note

… de montres, cages et cabinets de pendules ou d’appareils d’horlogerie, par exemple); h)      les instruments de … les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);      m)    les articles du Chapitre … et noix et les matières végétales similaires (noix de corozo ou de palmier‑doum, par exemple), à tailler; …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… du n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues … séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des … 3.‑  On considère comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du n° 97.02, les épreuves tirées …

Legal note

… du n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues … séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des … 3.‑  On considère comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du n° 97.02, les épreuves tirées …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur … demi‑tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant la trame. 4.‑   Ne relèvent … les tresses, les articles de passementerie et les articles ornementaux analogues en pièces du n° 58.08, imprégnés, …

Legal note

… aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur … demi‑tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant la trame. 4.‑   Ne relèvent … en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du n° 56.08. 5.‑  On entend par …

Section VI

Explanatory notes

… tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de son conditionnement pour la vente au … isotopes radioactifs, ainsi que leurs composés chimiques inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie … même, dès lors qu'ils sont radioactifs, l'alcool éthylique, l'or ou le cobalt sont classés au n ° 28.44 sans qu'il y ait …

Legal note

… tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de son conditionnement pour la vente au … position de la Nomenclature. 3.‑  Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures … accessoires et garnitures de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément …

Legal note

… ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures … accessoires et garnitures de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… Chapitre;          c)     les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices … f)     les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). 3.‑     Relèvent du n° 43.03 les … et les pelleteries et parties de pelleteries, cousues en forme de vêtements, de parties ou d'accessoires du vêtement …

Legal note

… Chapitre;          c)     les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices … f)     les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). 3.‑     Relèvent du n° 43.03 les … et les pelleteries et parties de pelleteries, cousues en forme de vêtements, de parties ou d'accessoires du vêtement …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur … (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou … mollusques et autres invertébrés aquatiques vivants ou morts, qu'ils soient destinés à être livrés directement à …

Legal note

… les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur … (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou … Dans le présent Chapitre, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… à 30 g/m 2  mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la maille comporte au moins 20 perforations/cm 2  mais pas plus de 100 perforations/cm 2 , … Les boucles des étoffes de bonneterie‑chaîne semblent, d'ordinaire, être disposées perpendiculairement à la largeur …

Legal note

… à 30 g/m 2  mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la maille comporte au moins 20 perforations/cm 2  mais pas plus de 100 perforations/cm 2 , imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de …

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