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Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

…      Cd                 Cadmium      Cu                 Cuivre      Fe                  Fer … éliminé en grande partie. Au cours de la fusion réductrice, qui s'opère à l'aide de coke et d'un fondant, le métal est … des acides (sulfurique ou chlorhydrique en particulier), ce qui lui vaut d'être employé dans la construction des …

Legal note

…      Cd                 Cadmium      Cu                 Cuivre      Fe                  Fer …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres … d'articles métalliques d'outillage ou de coutellerie, qui sont exclus des Chapitres précédents de la Section XV, … de quelques exceptions (lames de scies notamment), ce qu'il est convenu d'appeler l'outillage à main, c'est‑à‑dire …

Legal note

… matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        b)   les préparations des n°s … sous toutes ses formes, et au beurre, à la graisse et à l'huile de cacao, ainsi qu'aux préparations alimentaires … Des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, additionnés de cacao ( n° 19.05 ). f) Des …

Legal note

… d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        b)   les préparations des n°s …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes:        a)   longueur du câble excédant 2 m; … filaments. Il en est de même, d'une manière générale, des produits obtenus au cours de la transformation de ces fibres … Ce Chapitre couvre également les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits ci‑dessus par application de …

Legal note

… et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes:        a)   longueur du câble excédant 2 m; …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en ce qui concerne les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la … pâtes fibreuses cellulosiques obtenues en partant de divers produits végétaux riches en cellulose ou de certains déchets … blanche. Elle peut être mi‑blanchie ou blanchie à l'aide de produits chimiques ou encore laissée en l'état. Une pâte est …

Legal note

… à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en ce qui concerne les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… 75 mm pour autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. CONSIDERATIONS … exemple), chaînes, câbles, écrous, boulons, vis et pointes qui sont exclus du présent Chapitre et suivent leur régime propre ( Chapitres 73 à 76 et 78 à 81 ) …

Legal note

… 75 mm pour autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… 03.08; b)  des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02; c)  des animaux du n° 95.08. … 2)    Des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02 . 3)    Des animaux faisant partie d'un …

Legal note

…        b)  des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02;        c)  des animaux du n° 95.08. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462

Explanatory notes

… plieuses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats : 8462.22 ‑ ‑ Machines de formage des … les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats : 8462.32 ‑ ‑ Lignes de refendage et lignes … des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608

Explanatory notes

… généralement sous forme de croisements, traversées, aiguillages, sections courbes ou droites, etc. 2)    Les … mobile autour d'un axe, et dont le plan supérieur, équipé de rails, est au niveau des voies ferrées qu'ils desservent. Dans les ponts tournants en particulier, …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302

Explanatory notes

… Sucs et extraits végétaux. La position comprend les sucs (produits d'origine végétale généralement obtenus par … originales au moyen de solvants) végétaux, pour autant qu'ils ne soient pas dénommés ni compris ailleurs dans des … explicative). Ces sucs et extraits végétaux diffèrent des huiles essentielles, des résinoïdes et des oléorésines …

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