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Section VI > Chapitre 28 > Position 2846

Explanatory notes

… le même cation. Ne seront donc pas couverts, par exemple, un mélange de nitrates d'europium et de samarium avec les oxalates ni un mélange de chlorure de cérium et de sulfate de cérium, … céreux et ses hydrates, sulfate cérique hydraté, en prismes jaune orangé, solubles dans l'eau) sont employés en …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

… obtenues par découpage, se rétrécissant en forme de V à une de leurs extrémités, reconnaissables comme destinées à … ainsi que resterait comprise dans la présente position une ceinture en cuir comportant une boucle en or (Note 3 B) … , on entend les gants, mitaines et moufles, vendus à l'unité ou par paires, qui sont conçus de manière …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809

Explanatory notes

… dans les industries similaires La présente position couvre une large gamme de produits et préparations des types … cuirs ou matières analogues, non dénommés ni compris dans une autre position de la Nomenclature. Ils sont …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3301

Explanatory notes

… d'entre elles sont volatiles et ne tachent le papier que d'une manière passagère.        Les huiles essentielles sont …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… englobe les verres des n°s 70.03 à 70.05 ayant subi une ou plusieurs des ouvraisons énumérées ci-après, à … contre, des plaques de verre avec cadre en bois ou en métal commun, pour encadrement de photographies, gravures, etc., …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2828

Explanatory notes

… qui, cédant facilement le chlore qu'il contient, constitue un oxydant et un décolorant très énergique. 1)    Hypochlorite de sodium … ou de la lumière. Les solutions aqueuses sont incolores ou jaunâtres, à odeur de chlore; elles contiennent généralement …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207

Explanatory notes

… de lamelles ou de flocons Cette position comprend un ensemble de préparations utilisées essentiellement dans … par cuisson, et sont, à cet effet, soit incorporés à une pâte céramique ou mélangés à une composition …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… et les nappes de fibres de cellulose, non repris dans une des positions précédentes du présent Chapitre : ‑     en bandes ou rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm; ‑     en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié; ‑     découpés …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… : A) Certains produits minéraux du Chapitre 25 qui ont subi une main-d'oeuvre de nature à les exclure de celui-ci par … de liants, contenir des matières de charge, comporter une armature, ou encore, lorsqu'il s'agit de produits tels …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… Toutefois, les produits présentant sur toute leur longueur une fente ouverte sont considérés comme profilés des … En ce qui concerne la distinction entre les tubes et tuyaux d'une part, et les profilés creux, d'autre part, se reporter …

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