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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.93
… dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.40
… peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30); tampons et rouleaux à peindre …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
… ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de …
Explanatory notes
… ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.91
… D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.92
… De platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre …
Section V > Chapitre 27 > Position 2706 > 2706.00
… Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et …