Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.99
INN
… … asimadoline … ataquimast … atécégatran … atécégatran fexénétil … aticaprant … atilmotine … atiprimod … atorvastatine … bamaquimast … … … ibafloxacine … ibudilast … idalopirdine … idasanutline … ilomastat … implitapide … indoximod … ingliforib … …Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. …
Explanatory notes
… polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. 3209.10 - A base de polymères acryliques ou … de surface et de colloïdes protecteurs à des fins de stabilisation. Les vernis de la présente position sont … peintures mais ne contiennent pas de pigments; toutefois, ils peuvent contenir une matière colorante soluble dans le …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. …
Explanatory notes
… de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. Cette position couvre des préparations … en délayant la fécule avec de l'eau sous la forme d'une bouillie épaisse qui, placée dans une passoire ou bassine à … perlés, de criblures, de grains ou de formes similaires. Ils sont utilisés pour la confection de potages, d'entremets …Section II > Chapitre 8 > Position 0801
… Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs …
Explanatory notes
… 08.01 ‑ Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs … (endocarpe) 0801.19 - ‑ Autres ‑ Noix du Brésil : 0801.21 - ‑ En coques 0801.22 - ‑ Sans coques … impropres à la consommation et destinés à la fabrication de l'huile, est classé sous le n° 12.03 . ° ° ° Note …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827
… méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs . - Contenant des chlorofluorocarbures … y sont mentionnés et aux spécifications du n° 38.27, il est à classer dans la position dont le libellé mentionne …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de …
Explanatory notes
… 84.28 - Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de …Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4001.10 - Latex de caoutchouc naturel, même … ajoutant au latex des agents thermosensibilisants. Lorsqu'ils sont chauffés, ces latex gélifient plus rapidement que …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres …
Explanatory notes
… acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres … ou sous l'action de la chaleur, à l'étincelle, par exemple. Ils constituent des explosifs d'amorçage employés dans la …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106
… Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou …
Explanatory notes
… PRECIEUX 71.06 - Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, … fusibles, etc.), dans la construction de certains appareils pour les industries chimiques ou alimentaires, en …Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. …