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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de …
Explanatory notes
… de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de … d'une machine déterminée , des articles, tels que les graisseurs non automatiques (à bille, à mèche, etc.), les …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. Les dispositions de la Note … du n° 73.09 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de … et récipients analogues, utilisés en particulier dans de nombreuses industries chimiques, en brasserie et dans …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de …
Explanatory notes
… similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de … destine, comprennent essentiellement un enroulement de fil conducteur formant bobine et, à l'intérieur de cette bobine, un noyau de fer doux massif ou feuilleté. Le champ magnétique résultant du passage du …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.91
… l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.92
… l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.10
… similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3
… Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.35
… sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.36
… sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2
… poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % …